Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 23 septembre 2025
Convocation - Convocation 12 06 2025
Convocation - convocation seance publique du 10 juillet 2025
Déliberation - liste deliberations 30 novembre 2023
Convocation - convocation seance publique du 03 04 2025
Déliberation - deliberations seance publique du 30 novembre 2024
Convocation - Convocation seance publique du 27 fevrier 2025
Procès Verbal - convocation CM 25 novembre 2025
Convocation - convocation seance publique du 4 avril 2024
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 17 12 20
Convocation - Convocation CM du 25 novembre 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE MONTAGNY MONTAGNY, le 19 novembre 2025
1 PLACE DE SOURZY
69700 MONTAGNY
Le Maire à Mmes DOY - FRAISSE-SIBILLE -JEANJEAN - LASSALLE - MUGUET- PAILLASSEUR -
PELLET
MM. BAUDUIN - BERARD - BESSON - DEBIASE -
DUCLOUX - GERGAUD-MEUNIER- MOREAU
- PROST - QUESSADA- WENGORZEWSKI
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la séance PUBLIQUE
du Conseil Municipal qui se tiendra :
Mardi 25 novembre 2025 à 19 heures en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2025
Délibération n° 2025-039 : Protection maintien de salaire et santé agents communaux
Délibération n° 2025-040 : Avis modification statuts SYSEG
Délibération 2025-041 : Accord de principe garantie emprunts SEMCODA
a Délibération n° 2025-042: Accord de principe garantie emprunts GROUPE 2 FLEUVES RHONE
HABITAT
a Délibération 2025-043 : Approbation RIFSEEP Agents communaux
D
©
©
©
a Délibération 2025-044: Approbation AMI Toitures bâtiments communaux et parking
photovoltaïque
a Délibération 2025-045: Approbation mise à disposition de salles communales campagne
électorale des municipales 2026
a Informations et décisions diverses
Maire de la Commune de MOMAGNY