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Déliberation - liste deliberations 30 novembre 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 30 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE MONTAGNY
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 novembre 2023
La séance est ouverte à 19 heures
Etaient présents :
Mesdames CATHERINEAU, DETHIOUX, FRAISSE SIBILLE, GHIDINA, GOUOT, JEANJEAN,
LASSALLE, MUGUET et PAILLASSEUR
Messieurs BAUDUIN, BERARD, BESSON, DEBIASE, DUCLOUX, FOUILLAND, GERGAUD, LORIA, MEUNIER, MOREAU, TOURNIER et WENGORZEWSKI
Ont donné pouvoir :
Madame DOY à Monsieur FOUILLAND
Monsieur PROST à Madame DETHIOUX
Etaient absents :
Madame DOY
Monsieur PROST
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 novembre 2023
a Approbation procès verbal CM du 7 septembre 2023 : adopté à l’unanimité
a Délibération 2023-033 : Convention accords cadres UGAP-GAZ : adopté 19 pour et 4 contre
(Mme MUGUET, M. BERARD, MEUNIER et MOREAU
a Délibération 2023-034 : Ouvertures de crédits 2024 : adopté à l'unanimité
a Délibération 2023-035 : Décision modificative N°1 : adopté à 20 pour et 3 abstentions (Mme MUGUET, M. BERARD et MEUNIER), 0 contre
a Délibération 2023-036 : Cessions de biens : adopté à l'unanimité
a Délibération 2023-037 : Approbation AVP Combe Cudon demande d'aides : adopté 18 pour, 1 abstention (M. TOURNIER), et 4 contre (Mme MUGUET, M. BERARD, MEUNIER et MOREAU)