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Ordre du Jour - convoc ORDRE DU JOUR CM DU 24 AVRIL 2023
Ordre du Jour - 01. ODJ CC 2024 12 10
Ordre du Jour - 01. ODJ CC 2024 10 22
Ordre du Jour - ODJ du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de VAUCLUSE -
Arrondissement
d'AVIGNON
00600006000000600%
COMMUNE
DE
MONDRAGON
000000000000
00+
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
00000000000000e
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est
convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
8 AVRIL
2024
à
18
h 30.
x
O
ai
ee
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SU &
EE
#
ee)
}
CES
YRON
ORDRE
DU
JOUR :
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MARS
2024
3/CONVENTION
2024
DE
STÉRILISATION
ET
D'IDENTIFICATION
DES
CHATS
LIBRES
SAUVAGES
4/CONVENTION
CADRE
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
CONNAISSANCE,
LA
PRESERVATION
ET
LA
GESTION
DE
LA
BIODIVERSITE S/CONVENTION
DE
COOPÉRATION
POUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DE
SUIVIS
NATURALISTES
SUR
LE
SITE
DU
PATATIN
6/CRÉATION
D’UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ
TIRECOURS
A
DES
EMPLOIS
SAISONNIERS
POUR
LES
BESOINS
D’ENCADREMENT
DE
L’ALSH
POUR
LA
PÉRIODE
ESTIVALE
2024
8/INTÉGRATION
DIRECTE
AU
POSTE
DE
GARDE
CHAMPÊTRE
CHEF
1/1 9/PARTICIPATION
FINANCIÈRE
POUR
UN
VOYAGE
SCOLAIRE
ORGANISE
PAR
LE
COLLEGE
HENRI
BOUDON
10/ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
CCAS
AU
TITRE
DE
L’EXERCICE
2024
11/ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
AU
TITRE
DE
L’EXERCICE
2024
12/DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DE
LA
RÉPARTITION
DES
AMENDES
DE
POLICE
2024
POUR
L'AMÉNAGEMENT
D'UN
ESPACE
PUBLIC
ET
DE
LA
MISE
EN
SÉCURITÉ
DE
L’IMPASSE
DE
LA
CUILLÈRE
13/CESSION
D’UNE
PARTIE
DE
LA
VR
N°27
À
M.
HOSTACHE
14/
DÉCLASSEMENT
ET
INTÉGRATION
DE
LA
VOIE
RURALE
N°25
DANS
LE
DOMAINE
PRIVE
DE
LA
COMMUNE
ET
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DE
VOIRIE
COMMUNALE
15/ASSAINISSEMENT
:
CONTRÔLE
OBLIGATOIRE
DES
INSTALLATIONS
EN
CAS
DE
MUTATION
16/ENTREPRISES
RETENUES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONSTRUCTION
DE
LA
MAISON
DE
SANTE
INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
2/1