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Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
LISTE DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
janvier
à 18h30,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
SAINT-
MARTIN-DE-LONDRES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Gérard
BRUNEL,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
/ Présents
: 18
/ Votants
: 21.
Présents
:
BRUNEL
Gérard,
MAUREL
Luc,
POUDEVIGNE
Dominique,
LACROIX
Christophe,
MAZEL
Bernard,
COBOS
Corinne,
CAMPANA
Jean-Pierre,
BANAL
Sandrine,
CUFFY
Christophe,
LEBAS
Séverine,
REYNARD
Denis,
GOHIER
Nelly,
ALBERTINI
Marianne,
CHALIER-BRUNEL
Catherine,
DUPIN
Emmanuel,
PIVOT
Bénédicte,
JOUANDON
Benoît,
VEILLET
Joël.
Absents
:
GUICHE
Michel
a donné
procuration
à LEBAS
Séverine,
PRUNET
Michel
a donné
procuration
à PIVOT
Bénédicte,
SEBERT
Emeline
a donné
procuration
à JOUANDON
Benoît,
GINER-LACROIX
Guy,
ROECKEL
Cédric.
Secrétaire
de
Séance
: REYNARD
Denis.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- ACQUISITION
DES
NIMI
2028-01
PARCELLES
A 119,
A 120
ET
B 563.
UN
FE
RESSOURCES
HUMAINES
— ATTRIBUTION
DE
CHEQUES
IMI
2088
CADEAUX
AUX
AGENTS
UNARE
TE
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
POUVOIRS
DE
POLICE
-
2023-03
EXTINCTION
PARTIELLE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
20
VOIX
POUR,
|
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE.
1
ABSTENTION
Pour
le Maire
empêché,
Luc
MAUREL
Pour
répondre
à la
règlementation
en
vigueur
depuis
le 1*
juillet
2022,
concernant
la
gestion
des
actes
et des
assemblées,
la
liste
des
délibérations
examinées
et les
procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
mairie,
de
manière
permanente
et
gratuite.