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Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380 ii
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le quatorze
septembre
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-
MARTIN-DE-LONDRES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Gérard
BRUNEL,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
/ Présents
: 16
/ Votants
: 20
Présents
:
BRUNEL
Gérard,
MAUREL
Luc,
POUDEVIGNE
Dominique,
LACROIX
Christophe,
COBOS
Corinne,
MAZEL
Bernard,
CAMPANA
Jean-Pierre,
CUFFY
Christophe,
REYNARD
Denis,
GOHIER
Nelly,
GUICHE
Michel,
CHALIER-BRUNEL
Catherine,
PRUNET
Michel,
JOUANDON
Benoît,
SEBERT
Emeline,
VEILLET
Joël.
Absents
:
BANAL
Sandrine
a donné
procuration
à BRUNEL
Gérard
;
GINER-LACROIX
Guy
a donné
procuration
à COBOS
Corinne
;
LEBAS
Séverine
a donné
procuration
à LACROIX
Christophe
;
ALBERTINI
Marianne
a donné
procuration
à GOHIER
Nelly
;
ROECKEL
Cédric,
DUPIN
Emmanuel,
PIVOT
Bénédicte
Secrétaire
de
Séance
: GUICHE
Michel.
Ressources
humaines
: Création
de
postes
et
2023-36
|
suppression
de
postes
à la
suite
d’avancement
de
Unanimité
grade
— mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
18
voix
POUR,
1 voix
CONTRE
|
|
ci
(CHALIER-
2023-37
|
Finances
: BP
2023
— Admission
en
non-valeur
BRUNEL
C.),
1 abstention (SEBERT
E.)
Finances
: BP
2023
- Subvention
aux
associations
— LA
nn.
2023-38
RONDE
MUSICALE
Unanimité
| Par
19
voix
2023-39
|
Finances
: BP
2023
— Décision
modificative
(DM)
n°1
POUR
:
1 abstention (SEBERT
E.)
17
voix
POUR,
Urbanisme
: PLU
— MODIFICATION
SIMPLIFIBE
CHAR
N°1
— décision
de
ne
pas
réaliser
d’évaluation
2023-40
.
un
He
. |
BRUNEL
C.,
environnementale
et définition
des
modalités
de
la mise
no
PRUNET
M.),
à disposition
:
1 abstention (SEBERT
E.)