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Arrêté - 2023 118 Remplacement poteaux téléphoniques fibre optique Impasse du Mont St Denis du 19 juin 2023 au 08 sept 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 118 Remplacement poteaux téléphoniques fibre optique Impasse du Mont St Denis du 19 juin 2023 au 08 sept 2023)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Sécurité publique,
FORCES LESEAUX
N°2023-118
Objet :
Remplacement des
poteaux téléphoniques
place pour place pour
passage de la fibre optique
Impasse du Mont Saint-
Denis
Du 19 juin 2023 au 08
septembre 2023
Publié électroniquement sur le site Internet de
Forges-les-Eauxle: 4 $ 11 2022
Ref
à
524
Berger-Levrault
(1309)
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant le remplacement des poteaux téléphoniques place
pour place pour passage de la fibre optique par la société EPSD.
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement
ARRETE :
Article I :
Le remplacement des poteaux téléphoniques place pour place pour passage de la fibre optique, Impasse du Mont-Saint-Denis, 76440 Forges-les-Eaux.
Article IT :
Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité. La société EPSD, 72 rue Cassiopée, 74650 CHAVANOD prendra toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question.
La couleur de l’enrobé devra être reconstituée à l’identique.
Article II :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES- EAUX est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 12 juin 2023
Le Maire
Christine LESUEUR
ét