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Déliberation - 1 Liste des deliberations Conseil du 08 janvier 2024
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste des deliberations Conseil du 08 janvier 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE CHUELLES
45220
SEANCE DU LUNDI 8 JANVIER 2024
Date de convocation : 2 janvier 2024
Présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Martial Pinon, Martine Dieudonné de Carfort, Alain Goyon, Eric Gallois, Marie-Claude Aubey, Catherine Le Bec-Lesage, Isabelle Rosse, Marie-Charlotte Verhulst, Cédric Harry.
Absente excusée : Annick Morin
Secrétaire de séance : Cédric Harry
Numéro Objet Décision du conseil
DEL-001-2024
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A
ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES
DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2024 DANS LA
LIMITE DU QUART DES CREDITS DE L'ANNEE
PRECEDENTE BUDGET PRINCIPAL
Approuvée
DEL-002-2024
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A
ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES
DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2024 DANS LA
LIMITE DU QUART DES CREDITS DE L'ANNEE
PRECEDENTE BUDGET PRINCIPAL
Approuvée
DEL-003-2024 VENTE FERRAILLE Approuvée
DEL-004-2024
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT
(COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES
CHARGES TRANSFEREES) DE LA 3CBO
Approuvée
DEL-005-2024
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
VOLET 3 POUR UN PROJET D’INVESTISSEMENT
COMMUNAL - CREATION D'UN PARKING RUE
DE CHATEAU-RENARD
Approuvée
DEL-006-2024
DEMANDE DE SUBVENTION DETR-DSIL -
CREATION D'UN PARKING RUE DE CHATEAU-
RENARD
Approuvée
DEL-007-2024
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
VOLET 3 POUR UN PROJET D’INVESTISSEMENT
COMMUNAL - FOURNITURE ET POSE DE 30
CAVURNES
Approuvée
DEL-008-2024
DELIBERATION INSTITUANT L’INDEMNITE
HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRE
(IHTS)
Approuvée
Affichée le : 12 janvier 2024
TEL. 02.38.94.23.63 - E-mail : mairiedechuelles@gmail.com
Site Internet : www.chuelles.fr