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Conseil Municipal - 1. Conseil municipal du 20 janvier 2020
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1. Conseil municipal du 20 janvier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Séance du Conseil Municipal
du 20 janvier 2020
L’an deux mille vingt, le vingt janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles. Nombre de conseillers en exercice : 15
Membres présents : Stéphane Hamon, Martial Pinon, Marie-Claude Garreau, Martial Pinon, Daniel Bruand, Gérard Billault, Michel Chevallier, Martine Dieudonné de Carfort, Brigitte Bertauche, Mélanie Rozeaux, Eric Gallois, Dominique Lecoeur, Marie- Charlotte Verhulst.
Absents excusés : Sylvie Hamard, Roland Vonnet, Orane Hecquet-Blanchet Roland Vonnet a donné pouvoir à Stéphane Hamon.
Date de convocation : 13 janvier 2020
Date d’affichage : 22 janvier 2020
Martial Pinon a été nommé secrétaire de séance.
N°001-2020
DEMANDE DE SUBVENTION – MFR DU SENONAIS
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de la Maison Familiale Rurale de Gron (Yonne), établissement d’enseignement agricole et horticole, qui accueille un élève domicilié à Chuelles (Loiret) pour l’année scolaire 2019-2020.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de subventionner cet établissement pour un montant de 100 € (cent euros) par élève.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Accepte de verser la somme de 100 € (cent euros) par élève domicilié à Chuelles (Loiret) pour l’année scolaire 2019-2020 à la M.F.R. de Gron (Yonne)
• Les crédits seront prévus au budget primitif 2020 au compte 6574801.
N°002-2020
DEMANDE DE SUBVENTION – BTP CFA Centre Val de Loire
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention du Centre de formation BTP de St Pierre des Corps (Indre et Loire), qui accueille un élève domicilié à Chuelles (Loiret) pour l’année scolaire 2019-2020.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de subventionner cet établissement pour un montant de 100 € (cent euros) par élève.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Accepte de verser la somme de 100 € (cent euros) par élève domicilié à Chuelles (Loiret) pour l’année scolaire 2019-2020 au Centre de formation BTP de St Pierre des Corps (Indre et Loire) • Les crédits seront prévus au budget primitif 2020 au compte 6574801. Séance du Conseil Municipal
du 20 janvier 2020
N°003-2020
DEMANDE DE SUBVENTION – ADAPEI 45 « Les Papillons Blancs »
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l’ADAPEI 45 « Les Papillons Blancs »), qui accueille deux enfants domiciliés à Chuelles (Loiret) pour l’année scolaire 2019-2020. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de subventionner cet établissement pour un montant de 100 € (cent euros) par enfant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Accepte de verser la somme de 100 € (cent euros) par enfant domicilié à Chuelles (Loiret) pour l’année scolaire 2019-2020 à l’ADAPEI 45 « Les Papillons Blancs »
• Les crédits seront prévus au budget primitif 2020 au compte 6574801.
N°004-2020
ELECTIONS MUNICIPALES – TARIF EDITION DES ETIQUETTES
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la possibilité d’imprimer les étiquettes permettant, aux différentes listes de candidats se présentant aux élections municipales, d’adresser leurs professions de foi auprès des électeurs de la commune. Le tarif demandé serait de 0.16 € par planche de 16 étiquettes correspondant au format règlementaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Autorise l’impression des étiquettes issues du fichier électoral
• Fixe le tarif à 0.16 € par planche de 16 étiquettes correspondant au format règlementaire.
QUESTIONS DIVERSES
Espace intergénérations
Différents devis ont été reçus concernant la couverture (charpente et tôles) du préau de l’espace intergénérations. Nous sommes en attente des devis de maçonnerie.
L’entreprise Scierie Bonnichon de Villefranche (Yonne) a été retenue pour les travaux de couverture pour un montant de 21.427,74 € TTC.
THD Radio
La THD radio devrait être opérationnelle sur le secteur de Chuelles courant février 2020.
Voirie - Stationnement
Plusieurs conseillers signalent des voies communales endommagées. Martial Pinon va programmer les réparations avec les services techniques.
La commission voirie se réunira pour définir les travaux d’entretien à réaliser en 2020. Les entreprises EUROVIA – VAUVELLE et MEUNIER seront contactées pour établir des devis. Les problèmes de stationnement Rue de Douchy et Rue de Château-Renard sont de nouveau évoqués. Les services de l’Etat seront sollicités.