Compte-Rendu - 09.09.24+

Documents similaires

Compte-Rendu - 14.10.24+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 07.09.20.CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 30.01.2023+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 07.02.22+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 18.10.21+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 18.12.23+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 13.04.21+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 13.11.2023+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 09.05.22+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 20.12.21+CR?t=1737637731

Compte-Rendu - 09.09.24+ Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Belmont-Sainte-Foi. Lien du pdf (Compte-Rendu - 09.09.24+)Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Logement, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 9 SEPTEMBRE 2024

BELMONT-SAINTE-FOI

Etaient présents : Sylviane TISON - Frédéric BRUGIDOU – Myriam CROUZAL - Béatrice GINIBRE – Carine LEFRANC– Ornella BIAU - Thierry ROMANET – Gilles MAUPIN –Charles Louis ALIBERT-SENS

Excusés : Alban SAINT-MARTIN – Lilian MARTY

Secrétaire de séance : Béatrice GINIBRE

Madame la maire accueille les membres du conseil pour cette réunion de rentrée. Elle dit quelques mots concernant la célébration du mariage franco-chinois qui a eu lieu le 31 août dernier et remercie Myriam CROUZAL pour son aide dans la préparation de cet événement.

APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/07/2024

Le procès-verbal est validé par le conseil municipal à l’unanimité des membres présents.

SECURISATION DE LA RD42

Suite à l’information que Madame la maire a diffusé par mail aux membres du conseil municipal le 17 juillet concernant le refus de la DETR par la Préfecture, elle indique qu’elle rencontrera Madame la Secrétaire Générale, Adeline BARD à Belmont le mercredi 11 septembre afin de détailler sur le terrain le projet puisque Madame la maire a confirmé représenter le dossier sur les financements de 2025. Thierry ROMANET demande si le dossier sera redéposé à l’identique. Madame la Maire confirme que le projet reste le même.

VOIRIE

Madame la maire et Frédéric BRUGIDOU indiquent que des travaux dans le cadre de la voirie intercommunale, vont se faire sur la route d’Entraygues, voie extrêmement endommagée qui entraine des accidents en particulier pour les cyclistes comme le rappelle Gilles MAUPIN. Madame la maire demande à Gilles et à Myriam CROUZAL d’avertir les habitants du hameau. Madame la maire rappelle qu’elle a envoyé un message par mail à l’ensemble des habitants de Belmont et qu’un arrêté municipal a été signé.

Madame la maire demande à Frédéric BRUGIDOU et Thierry ROMANET où en est la pose des panneaux dans le hameau de Labarthe (limitation vitesse + limitation camions). Cela devrait être fait en octobre.

SYDED/SITCOM

Madame la maire rappelle les incidents qui se sont déroulés à Entraygues avec un début d’incendie dans les containeurs. Incendie qui a été arrêté par les habitants de ce hameau. Madame la maire à la suite de ces problèmes a adressé un courrier par mail à tous les habitants en date du 23 août 2024 rappelant les règles d’utilisation des containeurs et leur répartition sur le territoire en fonction du nombre d’habitants par quartier.

Force est de constater que de nombreux citoyens n’appliquent pas ces règles et surtout ne trient pas les déchets sans compter sur les dépôts sauvages autour des containeurs de matériels et autres objets devant être déposés à la déchetterie. Plusieurs membres du conseil indiquent à Madame la maire les situations de dépôt sauvage qu’ils ont dû traiter pendant l’été. Les habitants, concernés par ce non-respect des règles en la matière, ont été interpellés sur ce sujet.

Madame la maire indique qu’un colloque sur la Prévention et la Gestion des déchets est organisé par le SYDED le 26/09/2024 à Cahors. Aucun des membres du conseil étant disponible à cette date, Frédéric BRUGIDOU propose que Jean-Luc PERIE y participe si cela lui est possible sachant qu’il est en première ligne sur cette problématique de notre commune.

TRAVAUX CIMETIERE

Madame la maire fait un point sur ce dossier. Les travaux ont bien été terminés. Charles-Louis indique qu’il a fait les relevés et préparé un plan de situation. Madame la maire lui montre un plan du cimetière qu’elle a retrouvé. Charles-Louis propose à Madame la maire une réunion avec elle afin de finaliser le plan du cimetière. Madame la maire lui indique qu’elle va lui proposer une date avant la fin du mois de septembre. Ce dossier sera complété, finalisé. Il sera présenté au prochain conseil municipal.

SYNDICAT DES EAUX

Madame la maire indique que dans le cadre d’un projet de suivi des pluies sur le département, un pluviomètre va être installé sur la commune le 11 septembre prochain. Madame la maire a signé la convention pour que cette opération puisse se faire.PARC NATUREL REGIONAL des CAUSSES DU QUERCY (PNR)

Madame la maire informe le conseil et indique que le PNR organise des visio-conférences sur plusieurs thèmes. Le prochain est sur les matériaux biosourcés et leur réemploi. Madame la maire va transférer le mail du PNR aux membres du conseil afin qu’ils puissent s’inscrire s’ils le souhaitent. Myriam CROUZAL indique que le PNR organise à Assier en octobre prochain un événement autour des 25 ans du Parc. Madame la maire précise que n’ayant encore aucune information concernant le déroulé de cet évènement et les personnes qui y seront conviées, elle ne peut donner d’autres détails.

RENTREE DES CLASSES

Madame la maire communique les nouveaux coûts liés à la scolarité des enfants du village. Elle indique que les coûts ne cessent d’augmenter et que la ligne budgétaire concernant ce poste de dépenses ne fait que croître au cours des dernières années sachant que la commune accueille et elle en est fière de nouvelles familles avec enfant. Le coût annuel pour un enfant en maternelle est 1 812 euros et en élémentaire est de 732 euros.

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Madame la maire indique qu’elle a étudié le PCS mis en place à Vaylats afin de s’en inspirer. Elle va travailler sur un document de base et propose que celui-ci soit enrichis au fil du temps. Des modifications seront surement apportées au cours de la mandature suivante. Elle propose de présenter ce document lors du prochain conseil municipal. Ornella BIAU indique qu’un délai complémentaire de transmission du document à la Préfecture d’un mois est probable et que ce dossier pourrait être transmis au plus tard à fin novembre.

INFORMATIONS GENERALES et QUESTIONS/REPONSES

Urbanisme : Madame la maire indique que Maud FIXY, responsable urbanisme à la CCPLL souhaite faire une visite terrain dans notre commune. Madame la maire va le proposer à Lilian MARTY afin de trouver une date.

Le Plan Climat (PCAET) concernant notre territoire a été validé par la CCPLL. Une réunion se tiendra le 24 septembre prochain à Varaire regroupant les membres de la commission ainsi que le bureau des maires. Sylviane TISON et Thierry ROMANET y assisteront.

Animation de Noël pour les enfants : Madame la maire informe les membres du conseil municipal quant à la proposition faite par l’association d’un habitant de la commune pour une animation festive autour du cirque dans le cadre de la journée d’avant NOEL prévue le 24 novembre 2024 prochain. Elle présente le projet. L’ensemble des membres du conseil sont ok sur ce projet. Elle indique à Thierry ROMANET, en sa qualité de Président du Comité des fêtes, qu’elle transmettra ses coordonnées à l’association afin d’organiser cette animation. Le coût financier étant pris en charge par la commune, il s’élève à 460 euros TTC, sachant que l’association a appliqué une remise.

Questions diverses : Thierry ROMANET souhaiterait qu’une nouvelle cession soit organisée dans le cadre « des gestes qui sauvent » mis en place par Groupama. A ce propos, plusieurs membres du conseil sont étonnés de ne pas avoir reçu le « diplôme » certifiant leur participation à la précédente cession qui s’est tenue à Belmont le 28 janvier 2023. Madame la maire indique plusieurs relances de sa part et fera un point avec GROUPAMA.

Charles-Louis ALIBERT-SENS souhaite que l’on réétudie les conditions de location de la salle des fêtes ce sujet ayant déjà été abordé précédemment. Madame la maire lui propose de voir ce dossier lors de l’entretien prévu avec lui sur un autre projet. Madame la maire indique que les prix concernant la location de la salle sont bas et qu’il faut les réajuster au regard des équipements mis à disposition. Madame la maire propose que l’on délibère lors du prochain conseil sur ces nouveaux tarifs et conditions de location de la salle.

Charles-Louis fait part également des difficultés rencontrées concernant l’inscription au centre de Loisirs de Lalbenque. Madame la maire n’ayant pas d’informations très précises va se renseigner auprès de la CCPLL pour avoir des infos plus fiables en particulier sur le futur projet de la maison des jeunes qui doit voir le jour sur Lalbenque. Elle fera un retour par mail aux membres du conseil dès que possible.

Madame la maire a reçu une lettre du Lieutenant-Colonel du Camp Militaire de Caylus pour préciser le programme proposé dans le cadre des journées du patrimoine. Ces journées « portes ouvertes » se déroulent les 21 et 22 septembre 2024. Madame la maire diffusera le programme aux habitants de Belmont-Sainte-Foi.

Thierry ROMANET informe Madame la maire concernant le vol de drones sur la commune et en particulier la nuit au-dessus de son habitation. Il indique qu’il a porté plainte auprès de la Gendarmerie. Madame la maire se saisit de ce dossier car la réglementation en matière de vols de drones est très stricte. Elle va donc faire une démarche auprès des autorités afin de signaler ces vols sachant que ce ne sont les premiers sur la commune.

Béatrice GINIBRE fait part de remarques faites par des habitants concernant les nuisances sonores du camp militaire de Caylus. Après échanges entre les différents membres du conseil, il semblerait que l’intensité des tirs soit moins importante que les années précédentes. Madame la maire est toujours attentive à ce sujet et elle rencontre régulièrement les militaires du camp pour faire des points régulièrement.Gilles MAUPIN soulève le problème des chiens divagant sur la commune avec les risques d’accident que cela peut avoir. Certains habitants ne gèrent pas au mieux leurs chiens et les laissent errer sur la commune sans contrôle. Plusieurs conseillers et conseillères constatent cette situation et essaient d’y remédier en raccompagnant les animaux à leur maître au lieu d’appeler le SIFA pour une mise en fourrière. Madame la maire exaspérée par ces comportements peu civiques va adresser un message à tous les habitants afin que les propriétaires d’animaux soient sensibilisés sachant qu’ils mettent la vie des personnes et des animaux en danger.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.20