Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 11.04.24
Déliberation - Liste des deliberations 13.04.23
Déliberation - 4 Liste des deliberations 15.12.22
Déliberation - Liste des deliberations 26.9.22
Déliberation - Liste des deliberations 09.06.23
Déliberation - Liste des deliberations 26.01.23
Déliberation - Liste des deliberations 24.09.24
Déliberation - Liste des deliberations 07.11.24
Déliberation - Liste des deliberations 11.05.23
Déliberation - Liste des deliberations 23.01.24
Déliberation - 4 Liste des deliberations 10.04.25
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Chanac.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste des deliberations 10.04.25)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Date N°
d’ordre
N°
délibération
Objet Décision
10/04/2025 1 D_2025_033 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2025
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 2 D_2025_034 Vote des taxes directes locales 2025 Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 3 D_2025_035 Vote budget primitif 2025 - budget principal Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 4 D_2025_036 Vote budget primitif 2025 - maison de santé Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 5 D_2025_037 Vote budget primitif 2025 - eau et assainissement Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 6 D_2025_038 Vote budget primitif 2025 - service commun écoles Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 7 D_2025_039 Service commun écoles - activités pédagogiques de l’école publique et de l’école privée
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 8 D_2025_040 Service commun écoles - forfait OGEC Marie Rivier Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 9 D_2025_041 Service commun écoles - subventions aux associations de parents d’élèves
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 10 D_2025_042 Service commun écoles - participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 11 D_2025_043 Service commun écoles - modification des horaires de la garderie
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 12 D_2025_044 Service commun écoles - tarification sociale cantine au 1er septembre 2025
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 13 D_2025_045 Service commun écoles - tarif repas UEMA au 1er septembre 2025
Approuvée à
l’unanimité
10/04/2025 14 D_2025_046 Vote budget primitif 2025 - lotissement La Plaine Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 15 D_2025_047 Subventions 2025 aux associations Approuvée
10/04/2025 16 D_2025_048 Subventions 2025 à CHALEN Approuvée
10/04/2025 17 D_2025_049 Subventions 2025 au CCAS Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 18 D_2025_050 Subventions associations pour location de salles Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 19 D_2025_051 Déclassement chemin desserte agricole Le Cros-Haut Approuvée à l’unanimité
10/04/2025 20 D_2025_052 Traversée sud du bourg (rue de la Condamine) maîtrise d’oeuvre
Approuvée à
l’unanimité
MAIRIE DE CHANAC
48230