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Compte-Rendu - CR du CM du 30 Août 2018
Document publié le Jeudi 30 août 2018 par la commune d'Anses-d'Arlet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 30 Août 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Page 1 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 AOUT 2018
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le Jeudi 30 Août 2018 à l’Hôtel de Ville sur
convocation de Monsieur le Maire, en date du Vendredi 24 Août 2018.
La séance débuta à 17h56 avec 14 présents sous la présidence de Monsieur Eugène LARCHER,
assisté de la secrétaire de séance Madame Marie-Claire FRANCON.
Etaient présents : Mmes : Joséline DELBOIS, Jacqueline MELINARD-DULAC, Colette LARCHER,
Arlette MONDESIR-LUCEA, Marie-Claire FRANCON
MM : Eugène LARCHER, Emile SAINT-AIME, Raymond DE LAVAL, Yves JEAN-JOSEPH, Claude
COLOMBE, Christian LARCHER, Roger BADINOS, David DINAL, Henri GROS-DESORMEAUX
Procurations : M. Éric NAUD à M. Claude COLOMBE, Mme Marie-Renée QUEUILLE à Mme
Colette LARCHER, Mme Michelle MARTINES à M. Emile SAINT-AIME
Absents : Mme : Elisa PAULIN, Marie-Claire DAMAS, Sabine ANGELY, Lucie QUENNECART,
Michaëlle DINAL
M. : Hugues COCO, Mickael CHARMET, Louis-Charles ADE, Jean-Pierre NIJEAN
Absents excusés : Mme : Marie-Josée LUCEA
M. : Néant
Personnalités qualifiées présentes : Jessica HERELLE, Directrice Générale des Services,
Margaretha LETORD, Administration Générale Service à la Population.
Ordre du jour :
M. Le Maire annonce l’ordre du jour.
L’ordre du jour est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
1) ADOPTION DU PROCES VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 26 Juillet 2018 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du Jeudi 26 Juillet 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
2) DELIBERATIONS
1. FINANCES RESSOURCES INTERNES ET GESTION
A. Finances et Budget
Virements de crédits
a. Rétablissements des indemnités des élus
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentésPage 2 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
b. Mandatement d’office
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
c. Bilan municipal
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
2. URBANISME HABITAT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Engagement d’une procédure d’expropriation sur la parcelle cadastrée I n°96
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés moins 3 abstentions de
Mme MONDESIR-LUCEA, de M. DINAL et de M. GROS-DESORMEAUX
3) QUESTIONS DIVERSES
Ces questions seront inscrites dans le PV du Conseil qui vous sera transmis ultérieurement.
Fin de la séance du Conseil Municipal à 19h01.