Compte-Rendu - CR du CM du 18 Juin 2018

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Compte-Rendu - CR du CM du 18 Juin 2018 Document publié le Lundi 18 juin 2018 par la commune d'Anses-d'Arlet. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 18 Juin 2018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation, Page 1 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 JUIN 2018

Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le Lundi 18 Juin 2018 à l’Hôtel de Ville sur

convocation de Monsieur le Maire, en date du Mardi 12 Juin 2018.

La séance débuta à 17h35 avec 16 présents sous la présidence de Monsieur Eugène LARCHER,

assisté du secrétaire de séance Monsieur Claude COLOMBE.

Etaient présents : Mmes : Joséline DELBOIS, Marie-Josée LUCEA, Jacqueline MELINARD- DULAC, Marie-Renée QUEUILLE, Colette LARCHER, Arlette MONDESIR-LUCEA, Michelle MARTINES, Sabine ANGELY, Marie-Claire FRANCON, Lucie QUENNECART MM : Eugène LARCHER, Éric NAUD, Emile SAINT-AIME, Raymond DE LAVAL, Jean-Pierre NIJEAN, Yves JEAN-JOSEPH, Mickael CHARMET, Louis-Charles ADE, Claude COLOMBE, Christian LARCHER, David DINAL,

Procurations : Mme Elisa PAULIN à Mme Michelle MARTINES, M. Roger BADINOS à M. Claude COLOMBE

Absents : Mme : Marie-Claire DAMAS

M. : Hugues COCO, Henri GROS-DESORMEAUX

Absents excusés : Mme : Michaëlle DINAL

M. : Néant

Personnalités qualifiées présentes : Jessica HERELLE, Directrice Générale des Services, Evelyne SAINT-AIME, Responsable du pôle Administration Générale Service à la Population, Rose-Aimée NAUD, Responsable du pôle Finances Ressources Internes et Gestion, Margaretha LETORD, Administration Générale Service à la Population.

Ordre du jour :

M. Le Maire annonce l’ordre du jour auquel il ajoute 5 questions additives.

L’ordre du jour modifié est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

1) ADOPTION DU PROCES VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 26 Mars 2018 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du Lundi 26 Mars 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

Arrivée de M. NAUD et de Mme DELBOIS à 17h40.

M. LE Maire propose de donner la parole aux représentants de la CAESM, venus présenter le point « Mise en place de la Plateforme de Rénovation Energétique de l’Habitat (PREH) de l’espace sud ».

Arrivée de Mme MARTINES à 17h46 et de M. DINAL à 17h58.

2) DELIBERATIONS

1. URBANISME HABITAT ET DEVELOPPEMENT DURABLE (UHDD)

 Approbation du projet de convention de gestion de dépendances du domaine public maritimePage 2 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

Arrivée de M. JEAN-JOSEPH à 19h01.

2. FINANCES RESSOURCES INTERNES ET GESTION

A. Finances et Budget

 Approbation du don de solidarité au profit d’ATV

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

 Remise de pénalités sur les taxes d’urbanisme

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés

 Approbation de la participation de la Ville à la cérémonie de remise des prix

du Collège Alexandre STELLIO

Une participation de la Ville d’un montant de 500 euros est approuvée à l’unanimité des

membres présents et représentés

 Vote de crédits supplémentaires : DM1

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

 Approbation du projet et du plan de financement « Travaux de mise en

accessibilité de l’Ecole Jacques LUCEA et de l’Ecole maternelle de

Gallochat »

Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés

 Approbation du projet et du plan de financement « Travaux de rénovation à

l’Ecole primaire de Petite Anse »

Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés

 Virement de crédits

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

B. Gestion des Ressources Humaines

 Création d’un Comité Technique entre la Ville de Les Anses d’Arlet, le Centre

Communal d’Action Sociale et la Caisse des Ecoles

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés

3. URBANISME HABITAT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

A. Aménagement Habitat et Valorisation du Foncier

 Lancement des études préalables dans le cadre d’une Opération Programmée

d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

 Approbation du projet d’implantation d’une station essence sur le territoire de

Les Anses d’Arlet

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés moins 1 abstention de M.

DINAL David et 1 contre de Mme QUENNECART Lucie

 Mise à disposition d’une partie de l’emprise de l’ancienne Ecole J.LUCEA

pour la réalisation du Centre Médical

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentésPage 3 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr

4. CULTURE EDUCATION ET COOPERATION

A. Mission Education

 Approbation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement 2018

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

B. Culture et Coopération

 Approbation du projet et du plan de financement « Festival Tanbou Lézans

2018 »

Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés

5. SPORT JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

 Proposition d’un nouveau tarif de droits de place pour le Tour des Yoles Rondes

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés

 Organisation de la « Mercury Beach 2018 »

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés moins 2 abstentions de M.

DINAL David et de Mme QUENNECART Lucie

6. FINANCES RESSOURCES INTERNES ET GESTION (FRIG)

 Attribution de subvention aux associations

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés

 Don au lycée Joseph ZOBEL

Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés

 Expérimentation de médiation préalable obligatoire

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés

7. SERVICES TECHNIQUES ET ESPACES VERTS (STEV)

 Approbation de la convention d’occupation du Domaine Public Communal

Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés

3) QUESTIONS DIVERSES

Ces questions seront inscrites dans le PV du Conseil qui vous sera transmis ultérieurement.

Fin de la séance du Conseil Municipal à 20h45.