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Procès Verbal - liste+des+délibérations+du+5+03+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste+des+délibérations+du+5+03+)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
SORBIER
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
5 mars
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
délibération
Objet
Décisions
01/2026
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2025
Approuvée
à
l'unanimité
02/2026
INTERCOMMUNALITE
-
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
(PLU)
:
AVIS
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
SUR
LE
PROJET
ARRETE
AU
05/01/2026
Approuvée
à
l'unanimité
03/2026
SIVOM
DE
LA
VALLEE
DE
LA
BESBRE
—
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
FACTURATION
DE
LA
REDEVANCE
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIVE
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
Point reporté
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
—
BUDGET
PRINCIPAL
DELIBERATION
PORTANT
Point reporté
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
—
BUDGET
ASSAINISSEMENT
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Point reporté
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2025
DU
BUDGET
PRINCIPAL
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Point reporté
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2025
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
À
SORBIER,
Affiché
le
10
mars
2026