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Conseil Municipal - Elections Maire Adjoints Officiel 2026
Déliberation - 16.03.0489 election des adjoints au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16.03.0489 election des adjoints au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
vaulbx-velin Nombre
de
membres
Art. 21212
Qui ont rs
dcocr |
EnEreriee |
scie
43
43
42
Objet
16.03.0489
Election
des
adjoints
au
Maire
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 24
mars
2016
Compte
rendu
affiché
le 31
mars
2016
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
18
mar
4
Secrétaire élu
: Madame
Nawelle
‘HBEB |
eut
L'QUES
Membres
présents
à la
séance
:
i
É SN
E)
Pierre
DUSSURGEY,
Stéphane
LEOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Liliane
BADIOU,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Christine
BERTIN,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Hélène
GEOFFROY,
Saïd
YAHIAQOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-
FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA. Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Mourad
BEN
DRISS
à
Jean-Michel
DIDION,
Patrick
MANDOLINO
à
Bernard
GENIN,
Sandra
OLIVER
à Nordine
GASMI.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Suite
à l’élection
du
nouveau
Maire,
le
Conseil
municipal
doit
procéder
à une
nouvelle
élection
des
adjoints.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
adjoints
au
Maire
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
lécart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un
sans
qu’il
y ait
obligation
d’alternance
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L.2122-4
et L.2122-
7-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales).
En
conséquence,
je vous
propose
:
>» De
procéder
à l’élection
des
15
adjoints
au
Maire.
Liste
déposée
par
M.
GOMEZ
: Stéphane
GOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Marie-Emmanuelle
SVRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Liliane
BADIOU,
Jean-
Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER
Le
dépouillement
du
vote
donne
les
résultats
ci-après
:
- _ Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
:
42
-_
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au vote
:
3
- _ Nombre
de bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
39
-
Nombre
de bulletins
nuls
:
1
-_
Nombre
de
bulletins
blancs
:
11
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
La
liste menée
par
Stéphane
GOMEZ
a obtenu
27
voix.
Ont
été proclamés
:
Stéphane
GOMEZ
: 1°
adjoint,
Kaoutar
DAHOUM
: 2°"
adjointe,
Matthieu
FISCHER:
3°"
adjoint,
Muriel
LECERF
: 4%
adjointe,
Fatma
FARTAS
: 5°"
adjointe,
Ahmed
CHEKHAB
:
6%
adjoint, Eliane DA
COSTA
: 7%
adjointe, Marie-Emmanuelle
SYRE
: 8°"
adjointe, Yvan
MARGUE
: 9°
adjoint,
Nadia LAKEHAL
: 10°" adjointe, David TOUNKARA
:11*"% adjoint,
Liliane
BADIOU
: 12%
adjointe,
Jean-Michel
DIDION:
13°"
adjoint,
Nassima
KAOUAH:
14%
adjointe,
Jacques
ARCHER
: 15%"
adjoint.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Monsieñr
le Maire,
Pierfe
DUSSURGEY
?