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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 22/05/2024
Reçu en préfecture le 22/05/2024
Publié le J2ALUUT ST
ID : 069-216901769-20240515-DE20240515_02-DE
DEPARTEMENT DU RHÔNE / COMMUNE DE SOUCIEU-EN-JARREST
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUN
N°2024-05-15/02
Nombre de conseillers en exercice 25
Quorum 14
Présents 19
Votants 23
Le quinze mal deux-mille vingt-quatre, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de a commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône) étant réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Arnaud SAVOIE, Maire.
Présents Arnaud SAVOIE, Gérard MAGNET, Magali BACLE, Laurence CHIRAT, Marie-Pierre DUPRÉ- LATOUR, Étienne FLEURY, Sylviane LAFONT, Frédéric LOGEZ, Anne-Sophie DEVAUX, Nicolas TRICCA, Isabelle BRAILLON, Stéphane PITOUT, Daniel ABAD, Bernard CHATAIN, Catherine CERRO, Sylvie BROYER, Marie-France PILLOT, Mélanie TRAVIER, Marie-Claude PHILIPPE
Absents excusés David ZÉRATHE, Véronique AVENAS
Pouvoirs Mélanie BRENIER donne pouvoir à Magali BACLE, Malo TRICCA donne pouvoir à Laurence CHIRAT, Monique TALEB donne pouvoir à Marie-France PILLOT, Brice DEVIF donne pouvoir à Stéphane PITOUT
Secrétaire Marie-France PILLOT
ÉLECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE
Monsieur le Maire expose :
Par délibération n°2024-05-15/01, le conseil municipal a décidé de maintenir à cinq le nombre de postes d'adjoints suite à la démission de Monsieur Aurélien BERRETTONI.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2122-7-2, Vu la délibération n°2024-02-14/01 maintenant à cinq le nombre d'adjoints au Maire, Vu la délibération n°2024-02-14/01 entérinant le fait que le nouvel adjoint occupera, dans l'ordre du tableau, le dernier rang, soit en l'espèce le rang de 5? adjoint,
Considérant qu'il convient de procéder à l'élection d'un nouvel adjoint qui prendra le rang de 5èe adjoint, Considérant qu'en cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,
lLest proposé au conseil municipal de procéder à l'élection du 5?" adjoint au Maire.
Est candidat : Nicolas TRICCA
Ilest procédé au vote à bulletins secrets.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l'urne 23
Nombre de bulletins blancs ou nuls 6
Nombre de suffrage exprimés 17
Nicolas TRICCA est élu 57e adjoint au Maire par dix-sept voix.Envoyé en préfecture le 22/05/2024
Reçu en préfecture le 22/05/2024 ET
Publié le
ID : 069-216901769-20240515-DE20240515_02-DE
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Marie-France PILLOT, Arnaud SAVOIE,
Secrétaire Maire
ar
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte :
Convocation du Conseil Municipal le { 7 MAI 2074
Dépôt en Préfecture le 2 2 MAI 2021
Publication le 2:3 MAI
2024
Arnaud SAVOIE,
Maire