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Procès Verbal - PV CM du 16 juin 2023
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Déliberation - OJ 16 02 2018
Document publié le Vendredi 16 février 2018 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 16 02 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
le bourg
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonne-la-meurdrac.fr
secretariat@courtonne-la-meurdrac.fr
ccas@courtonne-la-meurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 16 février 2018
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du
2. Compte rendu des décisions et des actions du maire
1. Exercice 2017 : Compte de gestion
2. Exercice 2017 : Compte Administratif
3. Exercice 2017 : Vote de l’affectation du résultat
4. Exercice 2018 : Débat sur les orientations budgétaires et les investissements à venir 5. Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE
6. Etablissement d’un tarif pour retard à la garderie
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «
8. Adoption des statuts de la Communauté d’Agglomération Lisieux
9. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CALN 10. Subvention exceptionnelle SLC
11. Adhésion au SPANC du Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux de 12. Demandes de subventions DETR
13. Demandes de subvention DRAC pour diagnos
14. Questions et informations diverses
Mairie de Courtonne la Meurdrac
09 58 95 31 54
meurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
16 février 2018 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2017
Compte rendu des décisions et des actions du maire
Compte de gestion
: Compte Administratif
: Vote de l’affectation du résultat
: Débat sur les orientations budgétaires et les investissements à venir
Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE , SIDMA, LINTERCOM) et CCAS Etablissement d’un tarif pour retard à la garderie
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Dame Blanche Adoption des statuts de la Communauté d’Agglomération Lisieux-Normandie Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CALN
Subvention exceptionnelle SLC
Adhésion au SPANC du Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux de nouvelles Demandes de subventions DETR
Demandes de subvention DRAC pour diagnostique église
Questions et informations diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
: Débat sur les orientations budgétaires et les investissements à venir
La Dame Blanche »
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CALN
nouvelles communes.
Le Maire
Eric BOISNARD