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Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions du Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
22-02-02 Administration Générale – Administration Générale
Etat des décisions du Maire
Monsieur le Maire donne lecture de ses décisions pour les derniers mois :
04/11/2021 Contrat de maintenance pour les portes automatiques « entrée arrière
PMR et personnel » et « entrée principale public » de la mairie et contrat de maintenance pour les portes automatiques intérieure et extérieure de la crèche avec la société RECORD. Contrat conclu à compter du 01/11/2021 pour une année, renouvelable pour des périodes identiques. Montant total annuel : 1 833,60 euros TTC
01/12/2021 Convention pour l’intervention d’une psychologue clinicienne et psychothérapeute pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle à la crèche, Madame Isabelle CHAUDUN. 10 séances pour un coût de 2 200 euros TTC
02/12/2021 Marché n° 3400-241-SP-REN-GOLD pour la maintenance du progiciel SAGE SALVIA PATRIMOINE configuration réseau pour 5
postes avec la société SAGE à partir du 01/01/2022 jusqu’au 31/12/2022. Marché renouvelable 3 fois par période successive d’un an. Montant de la redevance annuelle : 862,80 euros TTC
10/12/2021 Convention avec les FRANCAS DE LA LOIRE par laquelle la Commune s’engage à inscrire un stagiaire à une formation BPJEPS
avec l’ADASA CAMPUS dans le cadre du Pôle Enfance Jeunesse. La Commune versera à l’ADASA CAMPUS 5 750 euros. Les FRANCAS verseront 1 375 euros à la Commune. La Commune est éligible à une aide de 3 000 euros de l’ASP
10/12/2021 Contrat de cession artistique avec SAÏLENCE PROD pour la représentation d’un spectacle « le Noël de Nini » le 14 décembre 2021 à la crèche. Montant : 350 euros TTC
10/12/2021 Marché subséquent (MS 2020-FCS-0006-2) avec l’entreprise CHAMOULAUD pour la fourniture d’ensembles de fleurs sur plaques
prêts à poser du 01/01/2022 au 31/12/2022. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 40 000 euros HT pour la durée du marché subséquent
10/12/2021 Convention de formation par apprentissage de BPJEPS Loisirs Tous Publics avec le CFA des Métiers du Sport et de l’Animation d’Auvergne ADASA pour un stagiaire dans le cadre du Pôle Enfance Jeunesse. Coût : 5 750 euros
14/12/2021 Contrat de service informatique pour la mise en œuvre du coffre-fort numérique sécurisé concernant le stockage d’informations par agent
avec l’entreprise EKSAE.
Abonnement coffre-fort numérique : 132 euros TTC/ mois + prestation à distance de mise en œuvre : 1 320 euros TTC
20/12/2021 Contrat de maintenance pour l’ascenseur de la médiathèque municipale avec la société OTIS à compter du 01/01/2022 pour une durée d’un an renouvelable 2 fois. Coût de la prestation : 1 450,69 euros TTC par an
20/12/2021 Marché (CFM 2021-FCS-0005) avec l’entreprise CODEP pour la fourniture de matériel électrique du 01/01/2022 au 31/12/2022. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 20 000 euros
21/12/2021 Marché (CFM 2021-FCS-0077) avec l’entreprise JAMET PNEUS pour la fourniture de pneus du 01/01/2022 au 31/12/2022. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 14 000 euros
22/12/2021 Marché (CFM 2021-FCS-003) avec l’entreprise PARTEDIS pour la fourniture de matériaux bois du 01/01/2022 au 31/12/2022. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 14 000 euros 28/12/2021 Marché (CFM 2021-FCS-004) avec l’entreprise NUANCES ET PEINTURE pour la fourniture de peinture et matériel de bâtiment du 01/01/2022 au 31/12/2022. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 24 000 euros
05/01/2022 Convention d’audit et de conseil en aménagement du territoire avec la société CTR-CONSEIL. Convention établie jusqu’au 31 décembre 2022. Rémunération : montant forfaitaire de 8 800 euros HT
06/01/2022 Convention avec Madame Marielle DEBARD, psychomotricienne, pour des interventions sur la thématique de « l’accompagnement du
développement psychomoteur du jeune enfant » auprès de l’équipe de la crèche « Castor et Pollux ». 20 séances de 1h 30 en 2022 pour un coût de 2085 euros TTC
17/01/2022 Report au 9 février 2022 des 2 représentations des spectacles de contes avec l’association KONSL’DIZ » à la médiathèque municipale pour cause de COVID de l’intervenant. Montant de la prestation inchangé : 540 euros TTC
17/01/2022 Contrat de maintenance pour le logiciel ArcGIS Desktop Basic Primaire avec la société ESRI pour l’année 2022. Redevance annuelle : 744 euros TTC
19/01/2022 Contrat de maintenance pour le progiciel « SUFFRAGE WEB », gestion des élections politiques avec le REU avec la société LOGITUD SOLUTIONS jusqu’au 31/12/2024. Tarif annuel : 506,66 euros TTC
19/01/2022 Contrat de maintenance « alarmes intrusion » des différents bâtiments municipaux avec la société CHUBB DELTA jusqu’au 31/12/2024. Montant annuel du contrat : 5 040,33 euros TTC
19/01/2022 Contrat de maintenance pour la gestion du distributeur automatique de boissons chaudes du CTM avec la société SELECTA jusqu’au
31/01/2025.
Prix unitaire au monnayeur : 0,10 euros TTC
Montant à la charge de la Mairie : 0,30 euros TTC
Prix total de la consommation : 0,40 euros TTC
19/01/2022 Convention pour la mise en place d’une animation d’un groupe de paroles pour les assistantes maternelles et le personnel du Relais assistantes maternelles avec Carole CARTERON MICHEL. 4 séances de 1 h 30 en 2022. Coût global : 660 euros TTC
24/01/2022 Contrat pour la mise à disposition d’un animateur diplômé pour des séances d’activité de motricité au jardin d’enfants sur l’année 2022 avec LOIRE PROFESSION SPORT. Interventions les jeudis de 9 h 45 à 10 h 30 pour un montant de 1 220 euros TTC
31/01/2022 Contrat pour la dématérialisation de documents avec la société DOCAPOST FAST à compter du 31/01/2022 pour une durée d’un an. Montant total : 1 670,96 euros TTC
02/02/2022 Contrat pour la mise à disposition d’un éducateur sportif diplômé pour encadrer des séances d’activité VTT sur les groupes scolaires de la commune pour l’année scolaire 2021/2022 avec l’ECSEL, l’Espoir Cycliste de Saint-Etienne Loire. Montant de la prestation : 4800 euros
02/02/2022
Contrat temporaire d’assistance aux personnes en déplacement pour le séjour à Valloire du 12 au 19 février 2022 organisé dans le cadre du Pôle Enfance Jeunesse avec la Compagnie ASSUR TRAVAL- TOKIO MARINE KILN. Montant : 240,50 euros TTC pour 37 personnes Le Conseil Municipal prend acte de l’état des décisions du Maire pour les derniers mois.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 22 février 2022
Le Maire,
Christian SERVANT République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 21 février 2022
22-02-02 Administration Générale – Administration Générale
Etat des décisions du Maire
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 19 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - PAPIN Mireille - GEUSENS Christine - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. MOUNIER Rémy - PELLEGRIN Jacques - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - WOLFF Paule - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - JOLY Florence - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. MOUNIER à Mme PAPIN
M. PELLEGRIN à M. COSSEY
M. BRUNEAU à Mme GEUSENS
Mme REPELLINI à Mme LAFON
Mme WOLFF à M. SAHUC
Mme CONVERT à Mme BARBE
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme JOLY à Mme BISACCIA
Mme MOURGUES à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN