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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Etat des decisions du Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
23-12-01 Administration Générale – Administration Générale
Etat des décisions du Maire
Monsieur le Maire donne lecture de ses décisions pour les derniers mois :
23/10/2023 Contrat de maintenance d’un ascenseur au Clos Bayard avec la société LOIRE ASCENSEURS du 01/01/2024 au 31/12/2028. Montant : 1 070 euros HT/an
26/10/2023 Convention pour un bail de location à Mesdames BILA Iryna et MUZYCHUK Maria pour un logement communal type 3 pièces + cuisine sis 4 rue Jules Ferry à compter du 01/01/2024 pour un an.
Montant mensuel : 80 euros
06/11/2023 Marché subséquent (MS2020-FCS-0006-4) avec l’entreprise CHAMOULAUD pour la fourniture d’ensembles de fleurs sur plaques prêts à poser du 01/01/2024 au 31/12/2024. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 40 000 euros HT pour la durée du marché subséquent
08/11/2023 Marché (CFM 2023-SERV-0001) sous forme de contrat de prestations de service pour la maintenance éclairage sécurité et alarme incendie des bâtiments communaux avec EIFFAGE ENERGIE SYSTEME du 01/01/2024 au 31/12/2027.
Montant : 2 2 027,98 euros HT/an
10/11/2023 Marché (CFM-2023-SERV-0002) pour la vérification périodique réglementaire des installations électriques et gaz des bâtiments communaux avec la société APAVE EXPLOITATION FRANCE du 01/01/2024 au 31/12/2027.
Montant : 11 933 euros HT pour 4 ans
21/11/2023 Contrat de maintenance (M-23-242) de l’installation campanaire de l’église avec le contrôle de la protection foudre avec la société HIMS du 01/01/2024 au 31/12/2026.
Montant : 408 euros TTC/an
22/11/2023 Marché (CFM 2023-FCS-007) avec l’entreprise JAMET PNEUS pour la fourniture de pneus du 01/01/2024 au 31/12/2024. Marché à bons de commande avec seuil maximum : 14 000 euros HT
Le Conseil Municipal prend acte des décisions du Maire pour les derniers mois.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 12 décembre 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 11 décembre 2023
23-12-01 Administration Générale – Administration Générale
Etat des décisions du Maire
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 23 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean- François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - LAFON Lise - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. TALIA à M. DI PAOLO
Mme LAFON à Mme PAPIN
Mme MOURGUES à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
Publiée le :