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Document publié le Vendredi 20 juin 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 4 Election+des+représentants+du+conseil+communautaire+au+conseil+d'administration+du+CIAS)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-963
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 33
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 11/06/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le dix-neuf juin à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, Mme PELTIER Virginie, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, M. RAMEAU Thierry, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise.
Procurations : Mme BLEVEC Marie-Christine donne procuration à M. DUDON Alain, Mme NADAU Marie-Françoise donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, M. DUCOM Marc donne procuration à M. CASTAGNEDE Vincent.
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 20/06/14
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 03/07/14 Pour : Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 4 : Election des représentants du conseil communautaire au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.)
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret au scrutin de liste majoritaire à deux tours des 12 représentants de la communauté de communes au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
La liste des représentants élus à l’unanimité à bulletin secret au 1er tour est :
- TROQUIER Marie-Cécile
- BLOUIN Anne
- PIORKOWSKI Bruno
- BUCAMP Frédéric
- NAYACH Laure
- DOUSTE Françoise
- CASSAGNE Patricia
- BENHEBRI Béatrice
- LAVIELLE Raymond
- GUÉGAN Guénaëlle
- RODRIGUEZ David
- DUBOIS Françoise
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer ces candidats, Représentants du conseil communautaire au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.)
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 20 juin 2014
Le Président,
Alain DUDON