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Document publié le Samedi 24 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 04 Election+des+représentants+au+SYDEC)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-956
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 26
Nbre de votants : 33
Date de convocation et d’affichage : 20/05/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le vingt-trois à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes d’Ychoux, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DIAZ Manuel, M. DUDON Alain, Mme PELTIER Virginie, Mme POULAIN Marielle, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc.
Absents et excusés : M. DEMANE Kamel, Mme NAYACH Laure, Mme LARROUY Claude.
Procurations : M. DORVILLE Patrick donne procuration à M. RAMEAU Thierry, M. FOSSE Bertrand donne procuration à M. BUCAMP Frédéric, Mme LARREZET Hélène donne procuration à Mme POULAIN Marielle, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à Mme PELTIER Virginie, Mme DOUSTE Françoise donne procuration à M. VILLENAVE Vincent, Mme NADAU Marie-Françoise donne procuration à M. LAVIELLE Raymond.
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 20/05/14
Votants : 33 Transmis en Préfecture le : Pour : Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 4 : Election des représentants au SYDEC
ABROGE ET REMPLACE
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue des 2 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
DUCOM Marc 33 - - 33 CAPDEPUY Jean-Jacques 33 - - 33
LOUPIT Jean-Jacques 33 - - 33 VIUDES Christian 33 - - 33
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer ces candidats, Représentants de la communauté de communes des Grands Lacs au SYDEC
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 24 mai 2014
Le Président,
Alain DUDON