Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm 030425.14 concours communal des maisons fleuri
Déliberation - 09.06.23.14.concours communal maisons fleuries 202
Procès Verbal - Délib 6 Fixation des prix du concours des maisons
Déliberation - organisation du concours des maisons fleuries
Déliberation - Fixation des prix du concours des maisons fleuries
Déliberation - Fixation des prix du concours des maisons fleuries
Procès Verbal - D08042026 30 DETERMINATION PRIX MAISONS FLEURIES
Déliberation - 1 Prix du concours des maisons fleuries 2016
Déliberation - 11 Prix du concours des maisons fleuries 2015
Déliberation - 1 Prix du concours des maisons fleuries 2016
Déliberation - 24.06.24.08 concours communal des maisons fleuries annee 2024 determination des prix
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 24.06.24.08 concours communal des maisons fleuries annee 2024 determination des prix)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
REPUBLIQUE FRANCAISE CM1 2024/067 DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
C Ville de MARLES-LES-MINES tt
É 77 Extrait du Registre des Délibérations
( / du Conseil Municipal
MarleslesMines SEANCE DU 24 JUIN 2024 RE
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DERUELLE, Maire, en suite de convocation en date du 18 juin 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 18 juin 2024.
Etaient présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS-OBOEUF Sandrine, Mme GOZET-KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, M. BOBEK
Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, M.
BENS Frédéric, Mme Virginie SZYMKOWIAK-BLASCHKE, Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy, Mme LIGNIER Irène, M. DUCLERMORTIER José, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard, Mme ROUSSEL Ghislaine.
Etaient_ absents représentés : Mme SZCZEPANIAK Caroline (pouvoir à Mme DERUELLE Karine), M. ZIOLKOWSKI Félix (pouvoir à Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane), M. POHIER Jean-Marie (pouvoir à M. BOBEK Bernard), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique). Étaient absents non représentés : Mme BACHELET Véronique, M. MICHALSKI Richard, M. DANDRE Francis, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme. Soit : 19 présents, 10 absents (dont 4 pouvoirs), soit 23 votants.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur José DUCLERMORTIER a été désignée par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu'il a acceptées.
Le procès-verbal rendu de la réunion du 10 avril 2024 est adopté sans observation.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 24.06.24.08. DU 24 JUIN 2024 PUBLIEE LE 01FR JUILLET 2024
OBJET : CONCOURS COMMUNAL DES MAISONS FLEURIES ANNEE 2024 - DETERMINATION DES PRIX
Monsieur Nicolas COUVILLERS expose que dans le cadre de l’organisation du Concours Communal des
Maisons Fleuries 2024, il y a lieu de déterminer les primes allouées aux candidats inscrits dans l'une des 3 catégories mises en place :
- Jardin, cour ou terrasse fleuri(e)
- Façade, mur ou fenêtre fleuri(e)
- Fleurissement exceptionnel
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDERANT la volonté de la commune de contribuer à l'embellissement de la ville et de valoriser la
participation citoyenne.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur Nicolas COUVILLERS, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE de fixer pour 2024 les primes et prix sous forme de bons d'achat, ainsi qu'il suit : | - pour chacune des 3 catégories : 1% prix : 55 €, 2ème prix : 50 €, 3ème prix : 45 €, 4ème prix : 40 €, à partir du 5ème prix : 35€,
DIT qu'un candidat ayant été classé premier 3 fois consécutives dans la même catégorie, sera déclaré "hors concours", mais qu'il recevra la même prime qu'accordée au 1°.
DECIDE de remettre au 1° de l'ensemble des catégories, un trophée. DIT que les crédits sont prévus au Budget.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des | Fait et délibéré en séance les jours, mois et an
délibérations examinées lors de la séance du | susdits. conseil municipal du 24 juin 2024 a été, le 1°" juillet | Ont signé les membres présents. 2024, publiée sur le site internet de la commune et | Pour extrait certifié conforme.
affichée à la Mairie, conformément aux | Certifié exécutoire, prescriptions de l’article L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales. ; -les-Mines, le 1°’ juillet 2024
Le Maire,
Karine DERUELLE Karine DERUELLE