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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 020)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
PAYSou(
É
UNÉVILLOIS? ME
(
L'an
2019,
le
20
mars,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués
le
15
mars
2019,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi à
la salle
n°2
du
siège
de
la
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Etaient
présents
:
M.
Hervé
BERTRAND,
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Claudine
COLAS,
M
Philippe
DANIEL,
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
M.
Jacques
DEWAELE,
M.
Bruno
DUJARDIN,
M.
Fernand
PHILIPPE,
M.
Laurent
GELLENONCOURT,
M.
François
GENAY,
M.
Christian
GEX,
M.
Francis
LARDIN,
M.
Michel
MARCHAL,
M.
Noël
MARQUIS,
M.
Thierry
MERCIER,
M.
Bernard
MULLER,
M.
Jacques
PISTER,
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Damienne
VILLAUME.
Etaient
excusés
avec
pouvoir :
M.
Guy
BIENTZ
excusé,
pouvoir
à
M.
Michel
MARCHAL,
Mme
Rose-Marie
FALQUE
excusée,
pouvoir
à
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
Mme
Marie
Jo
GEORGES
excusée,
pouvoir
à Mme
Claudine
COLAS,
M.
Jacques
LAMBLIN
excusé,
pouvoir
à M.
Hervé
BERTRAND,
M.
Jonathan
KURKIENCY
excusé,
pouvoir
à
M.
Bruno
DUJARDIN,
M.
Frédéric
MAILLIOT
excusé,
pouvoir
à
M.
Bernard
MULLER.
Etai(ent)
excusé(s)
:
M.
Jean-Christophe
AUBERT
excusé
remplacé
par
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Annie
FARRUDJA
excusée,
remplacée
par
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Sabrina
VAUDEVILLE
excusée
remplacée
par
M.
Fernand
PHILIPPE M.
René
ACREMENT,
M.
Jean-Marie
GOGLIONE,
Mme
Dominique
JACQUOT,
M.
Jean-Paul
MARTIN,
M.
Eric
TAVERNE
Voix
consultatives
: Mme
Sophie
LEHE
et M
Claude
RICHARD
étaient
présents.
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
Claudine
COLAS.
Sur
proposition
du
Président,
et
vu
son
rapport,
Après
avis
favorable
du
bureau
de
pôle,
le
comité
de
pôle
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
- ADOPTE
le
budget
primitif
du
budget
principal
2019
comme
suit :
En
section
de
fonctionnement
En
section
d'investissement
Dépenses
: 2
136
720.19
Dépenses
: 453
450.00
Recettes
:
2
136
720.19
Recettes
:
453
450.00
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour extrait
certifié
conforme.
SOUS
PREFECTURE
DE
LUNFVITUR 03 MAI
209
COURRIER
ARRIVÉ