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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 020)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Exploration spatiale,
| Crea | Réception:
de |
e
30/
| Réference
de l'AI
054-200051134-2023032 on
|
;
=
e de légalité
le 30/03/2
)20-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
Pays
du
Lunévillois
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé
:
15
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
Date
de
convocation
:
22
mars
2023
DELIBERATION COMITE
DE
POLE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-neuf
mars
à
vingt
heures,
les
Membres
du
Comité
de
pôle
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
22/03/2023
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le
parking
arrière
-
11
avenue
de
la
Libération
54300
LUNEVILLE.
Présidence
: Philippe
DANIEL,
président.
Etaient
présents
:
Mandat
_de
procuration:
Jocelyne
CAREL,
Rose-Marie
FALQUE,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Laurie
JOCHAUD
DU
PLESSIX,
Jacques
LAMBLIN,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Gérard
RITZ,
Philippe
COLIN,
Dominique
FOINANT,
Bernard
MULLER,
Fabrice
BOYER,
Jacques
LAVOIL,
René
WAGNER,
Philippe
DANIEL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Olivier
MARTET,
Thierry
MERCIER
Pierre-Jean
COURBEY
à
Rose-Marie
FALQUE,
Bruno
MINUTIELLO
à
Gérard
RITZ,
Catherine
PAILLARD
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Matthieu
SIGIEL
à
Jean-Paul
FRANCOIS,
Jean-Claude
BAZIN
à
Philippe
COLIN,
Jonathan
KURKIENCY
à
Linda
KWIECIEN,
Christophe
SONREL
à
Olivier
MARTET
Absents
: Christian
GEX,
Murielle
GRIFFOUL,
Philippe
ARNOULD
Voix
consultatives
: Sophie
LEHE
était excusée,
Claude
RICHARD
était
présents.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
MARTET
Membres
présents...
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration
Absents Votants Délibération
2023-020
FINANCES
Suffrages
CSTEMICE
EXPIMES
Pour
Contre
Abstention
Mon,
présents
avec
participant
pouvoir
19
26
26
0
0
0 Le
budget
primitif
du
Budget
de
la
régie
dotée
de
la
seule
autonomie
financière
maison
du
tourisme
2023 est
joint
au
projet
de
délibération.
Sur
proposition. du
Président,
vu:son
rapport
Après
. AVIS
favorable
qu. bureau
de
pôle,
le. Comité de
pôle après
en
avi
délibéré
à
tonéninte
.
…
ADOPTE
le
budget
primi if. du. budget
de
la
régie dotée
de
la
seule eut
omie
financière
maison
aù
tourisme
2023
‘comme
suit :
En section de
a nctionnement
Ensection
visant
_
Dépenses: 182
149.54
€
Dépenses
:
27: 862. 42
€
Receites
:
18214992
.
Receltes
:
47570,12€
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
5
avril
2023
Philippe
DANIEL,
Président.