Déliberation - 04 11 liste des deliberations

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Déliberation - 04 11 liste des deliberations Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Plougoulm. Lien du pdf (Déliberation - 04 11 liste des deliberations)Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Handicap et inclusivité,

Nombre de membres

Date de convocation : 04/04/2024 En exercice : 19

Présents : 15

Votants : 19

Maire : M. Patrick GUEN

Secrétaire de séance : Angélique QUERE

Le Conseil municipal de PLOUGOULM s’est réuni le 11 avril 2024 à 18h30, sous la Présidence de M Patrick GUEN, Maire.

Etaient présents : M Patrick GUEN, M. Sébastien DELANOE, Mme Marie-Hélène QUIEC, M Bruno ARRIAGA, Mme Virginie SOCHARD, Mme Sonia SENANT, Mme Gwénola MEVEL, Mme Claudie DEMANGE, M. Régis MIOSSEC, M. Eric MIOSSEC, M. Yann BELLEC, M. Gilles CRIBIER, Mme Angélique QUERE, Mme Sophie HALLEGOT (arrivée à 19h00), Mme Alicia CAROFF

Absent(s) excusé(s) ayant donné pouvoir : M. Frédéric RICHARD qui a donné pouvoir à Monsieur Sébastien DELANOE, M. Joël CHOQUER qui a donné pouvoir à Monsieur Patrick GUEN, Monsieur Vincent BOUTOUILLER qui a donné pouvoir à Madame Alicia CAROFF, Madame Emmanuelle BERTEVAS qui a donné pouvoir à Monsieur Régis MIOSSEC.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.

N°

Délibération

Approuvée

ou Rejetée

(A/R)

D.2024.04.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2024 A D.2024.04.02 Régularisation attribution de compensation 2023 A

D.2024.04.03 Prévisionnel attribution de compensation 2024 A

D.2024.04.04 Taux d’imposition A

D.2024.04.05 Budget principal : affectation du résultat A

D.2024.04.06 Budget camping : affectation du résultat A

D.2024.04.07 Budget lotissement : affectation du résultat A

D.2024.04.08 Budget principal : adoption du BP 2024 A

D.2024.04.09 Budget camping : adoption du BP 2024 A

D.2024.04.10 Budget lotissement : adoption du BP 2024 A

D.2024.04.11 M57 transferts entre chapitres A

MAIRIE DE

PLOUGOULM

Conseil Municipal du 11 avril 2024

Liste des délibérationsD.2024.04.12 Subventions aux associations A

D.2024.04.13 Pacte Finistère volet 2 : demande de subvention A

D.2024.04.14 PCSES : adoption du projet A

D.2024.04.15 Marché mobilier médiathèque A

D.2024.04.16 Déclaration d’intention – participation risque prévoyance A

D.2024.04.17 Modification du tableau des emplois A