Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230403114516304936928642abc4c2d44e2023 03 30 lis
Déliberation - 2023 03 30 Liste des délibérations
Procès Verbal - 2024 04 11 PV signé
Procès Verbal - 20240701082600105191140566826818841292024 04 11 pv
Déliberation - liste deliberations 2024 04 11
Déliberation - 202602091056376262852326989af55311692026 02 05 lis
Déliberation - 2023050212341653487794264510348d5e3b2023 04 27 lis
Déliberation - 202411121552032097416504673379a3ad1bc2024 11 07 li
Déliberation - 20251212152724236228091693c264ca8d1c2025 11 10 lis
Déliberation - 2024 11 07 Liste des délibérations
Déliberation - 04 11 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Plougoulm.
Lien du pdf (Déliberation - 04 11 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
Nombre de membres
Date de convocation : 04/04/2024 En exercice : 19
Présents : 15
Votants : 19
Maire : M. Patrick GUEN
Secrétaire de séance : Angélique QUERE
Le Conseil municipal de PLOUGOULM s’est réuni le 11 avril 2024 à 18h30, sous la Présidence de M Patrick GUEN, Maire.
Etaient présents : M Patrick GUEN, M. Sébastien DELANOE, Mme Marie-Hélène QUIEC, M Bruno ARRIAGA, Mme Virginie SOCHARD, Mme Sonia SENANT, Mme Gwénola MEVEL, Mme Claudie DEMANGE, M. Régis MIOSSEC, M. Eric MIOSSEC, M. Yann BELLEC, M. Gilles CRIBIER, Mme Angélique QUERE, Mme Sophie HALLEGOT (arrivée à 19h00), Mme Alicia CAROFF
Absent(s) excusé(s) ayant donné pouvoir : M. Frédéric RICHARD qui a donné pouvoir à Monsieur Sébastien DELANOE, M. Joël CHOQUER qui a donné pouvoir à Monsieur Patrick GUEN, Monsieur Vincent BOUTOUILLER qui a donné pouvoir à Madame Alicia CAROFF, Madame Emmanuelle BERTEVAS qui a donné pouvoir à Monsieur Régis MIOSSEC.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
N°
Délibération
Approuvée
ou Rejetée
(A/R)
D.2024.04.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2024 A D.2024.04.02 Régularisation attribution de compensation 2023 A
D.2024.04.03 Prévisionnel attribution de compensation 2024 A
D.2024.04.04 Taux d’imposition A
D.2024.04.05 Budget principal : affectation du résultat A
D.2024.04.06 Budget camping : affectation du résultat A
D.2024.04.07 Budget lotissement : affectation du résultat A
D.2024.04.08 Budget principal : adoption du BP 2024 A
D.2024.04.09 Budget camping : adoption du BP 2024 A
D.2024.04.10 Budget lotissement : adoption du BP 2024 A
D.2024.04.11 M57 transferts entre chapitres A
MAIRIE DE
PLOUGOULM
Conseil Municipal du 11 avril 2024
Liste des délibérationsD.2024.04.12 Subventions aux associations A
D.2024.04.13 Pacte Finistère volet 2 : demande de subvention A
D.2024.04.14 PCSES : adoption du projet A
D.2024.04.15 Marché mobilier médiathèque A
D.2024.04.16 Déclaration d’intention – participation risque prévoyance A
D.2024.04.17 Modification du tableau des emplois A