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Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 27 octobre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 27 OCTOBRE 2023 |
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents :10 |
Votants : 10 _|
Date de convocation du Conseil municipal : 23.10.2023
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc, FAURE Nelly, MALETA Nathalie, BARBIER David.
Formant la majorité des membres.
Absent excusé : FOREST David.
Mme ROBLIN Delphine a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération N° Feuillet
27.10.2023 DEL271023-01 — Elaboration de zones d’accélération des énergies renouvelables
(ZAENR) - consultation du public
| |
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie,
sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 28.10.2023