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Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 20 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 20 JANVIER 2023 |
[Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 11 ]
otants: 11 |
Date de convocation du Conseil municipal : 17.01.2023
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, FOREST David, CHARPENTIER Valérie,
GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc, FAURE Nelly, MALETA Nathalie, BARBIER David. Formant la majorité des membres.
Mme ROBLIN Delphine a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
20.01.2023 DEL200123-01 — Vote de l’urgence de la convocation du conseil municipal
20.01.2023 DEL200123-02 -— Défense des intérêts de la commune devant le Tribunal
Administratif d'Orléans
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie,
sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 23.01.2023