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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 11 181108 FIN Budget Service Culturel Decision modificative n 1
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h40
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 11 181108 FIN Budget Service Culturel Decision modificative n 1)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
HAUT-BEARN
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
08
NOVEMBRE
201
8
Etaient
Présents
57
titulaires,
3
Suppléants,
9
conseillers
ayant
donné
pouvoir
Titulaires
:
Pouvoirs
:
Suppléants
:
Absents :
Paule
BERGES,
André
BERNOS,
Guy
BONPAS-BERNET,
David
MIRANDE,
Pierre
CASABONNE,
Michel
NOUSSITOU,
Bernard
MORA,
Jacques
CAZAURANG,
Yvonne
COIG,
Pierre
CASAUX-BIC,
Jean
GASTOU,
Alain
CAMSUZOU,
Jean
CASABONNE,
Michel
BARRÈRE-MAZOUAT,
Maryse
ARTIGAU,
Suzanne
SAGE,
Alain
TEULADE,
Elisabeth
MEDARD,
Anne
VOELTZEL,
Jean-Claude
COSTE,
Michel
CONTOU-CARRERE,
Claude
LACOUR,
France
JAUBERT-BATAILLE,
Jean
LABORDE,
Lydie
ALTHAPE,
Cédric
LAPRUN,
Aimé
SOUMET,
Sandrine
HIRSCHINGER,
Patrick
MAUNAS,
Pierre-Félix
CAUHAPÉ,
Gérard
LEPRETRE,
Françoise
BESSONNEAU,
Marc
OXIBAR,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Daniel
LACRAMPE,
Dominique
FOIX,
Gérard
ROSENTHAL,
Denise
MICHAUT,
Michel
ADAM,
Henriette
BONNET,
Jean-Jacques
DALL'ACQUA,
Maïté
POTIN,
Aracéli
ETCHENIQUE,
André
LABARTHE,
Valérie
SARTOLOU,
David
CORBIN,
Marylise
GASTON,
Aurélie
GIRAUDON,
Robert
BAREILLE,
Anne
BARBET,
Pierre
ARTIGUET,
Elisabeth
MIQUEU,
Dominique
LAGRAVE,
Jean-Pierre
TERUEL,
Evelyne
BALLIHAUT,
Martine
MIRANDE,
Jacques
MARQUEZE
Etienne
SERNA
à
Pierre
CASABONNE
Marianne
PAPAREMBORDE
à
Aimé
SOUMET
Laurent
KELLER
à
Aracéli
ETCHENIQUE
Bernard
AURISSET
à
Sandrine
HIRSCHINGER
Jacques
NAYA
à
Daniel
LACRAMPE
Maylis
DEL
PIANTA
à
Denise
MICHAUT
Bernard
UTHURRY
à
Marylise
GASTON
Jean-Pierre
CHOURROUT-POURTALET
à
Marthe
CLOT
Christophe
GUERY
à
Michel
ADAM
Gérard
DARSONVILLE
suppléant
de
Henri
BELLEGARDE
Marthe
CLOT
Suppléante
de
Jean
LASSALLE
Alain
QUINTANA
suppléant
de
Gérard
BURS
Joseph
LEES
(excusé),
Didier
BAYENS,
Jean-Michel
IDOIPE
(excusé),
Cédric
PUCHEU,
Leila
LE
MOIGNIC-GOUSSIES
(excusée),
Pierre
SERENA,
Didier
CASTERES,
Jean-Etienne
GAILLAT
(excusé),
REÇU
Le
19 NOV.
2018
SOUS
- PREFECTURE
BUDGET
SERVICE
CULTUREL
: DECISION
MODIFICATRE
REA Ste MARIE
|
RAPPORT
N°11-181108-FIN- Mme
MÉDARD
rappelle
que
suite
au
travail
initié
en
2017
sur
les
amortissements
de
la
collectivité,
les
montants
relatifs
au
budget
annexe
service
culturel
ont
été
réétudiés
et
doivent
être
corrigés
cette
année
pour
s'élever
à
33
379
€,
soit
une
augmentation
de
1
421
€.
Par
ailleurs
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelle
va
procéder
au
versement
d’une
aide
de
20
000
€
concernant
le
projet
d'Education
Artistique
et
Culturelle.
Fonctionnement
dépenses
6042
Contrats
de
prestations
de
service...
ï
20
000.00
€
6251
Frais
de
déplacements...
;
-1
421.00
€
68111-042
Dotations
aux
amortissements
1
421.00
€
Fonctionnement
recettes
LATAS
Etalsssennmmnnremnensmmnsnennnrnnnereneneinnsnnensns
20
000.00
€
Investissement
dépenses
2181
Installations
générales
1
421.00
€
Investissement
recettes
28181
DAP -—
Installations
générales
.…...............................................
1
421.00
€
Ouiï
cet
exposé
Le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
-__
VOTE
la
Décision
Modificative
n°1
correspondante,
- __ ADOPTE
le
présent
rapport.
Ainsi
délibéré
à
OLORON
STE
MARIE,
ledit
jour
08
novembre
2018
REÇU
Suivent
les signatures
Le
19 NOV.
208
SOUS
- PREFECTURE
OLORON
Ste
MARIE
Le
Président