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Document publié le Jeudi 30 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170330 18 FIN ca Budget Service Culturel)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 30 MARS 2017
Etaient Présents, 57 titulaires, 4 suppléants, 10 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Absents :
André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, David MIRANDE, Pierre CASABONNE,
Michel NOUSSITOU, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Didier BAYENS, Pierre
CASAUX-BIC, Jean CASABONNE, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse
ARTIGAU, Suzanne SAGE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude
COSTE, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE,
France JAUBERT-BATAILLE, Jean LABORDE, Michel LAUGA, Lydie CAMPELLO,
Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER,
Patrick MAUNAS, Pierre-Félix CAUHAPE, Gérard LEPRETRE, Françoise
BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Fabienne MENE-SAFFRANE, Daniel LACRAMPE,
Jacques NAYA, Dominique FOIX, Maïlys DEL PIANTA, Gérard ROSENTHAL, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, Pierre SERENA, Maïté
POTIN, Aracéli ETCHENIQUE, Valérie SARTOLOU, André LABARTHE, Bernard
UTHURRY, Marylise GASTON, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Anne
BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne
BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE
Etienne SERNA à Pierre CASABONNE Jean GASTOU à Henri BELLEGARDE Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Jean-Jacques DALL'ACQUA à Maylis DEL PIANTA
David CORBIN à Daniel LACRAMPE
Jean-Etienne GAILLAT à Marylise GASTON
Gérard BURS à Patrick MAUNAS REÇU Jacques MARQUEZE à Elisabeth MEDARD
Christophe GUERY à Dominique FOIX le 13 AVR, 207
Frédéric CACHELOU suppléant de Paule BERGES S Michel NAVAILLES suppléant de Bernard MORA A Don Sen Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE
Jacques CAZAURANG (excusé), Joseph LEES (excusé), Jean CAMSUZOU (excusé), Rosine CARDON, Didier CASTERES, Pierre ARTIGUET (excusé)
RAPPORT N° 170330-18-FIN-
BUDGET ANNEXE DU SERVICE CULTUREL - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Mme JAUBERT-BATAILLE expose :
Le Compte Administratif de l'exercice 2016 du Service Culturel est arrêté comme suit, avant
affectation des résultats antérieurs :
Dépenses Recettes Résultat
Section Investissement 25 721.31 44 263.51 18 542.20
Section Fonctionnement 817 097.19 836 955.89 19 858.70
TOTAL 842 818.50 881 219.40 38 400.90
Le résultat de clôture, c'est-à-dire après intégration des résultats antérieurs, est le suivant :
Résultat Exercice Résultat
2015 2016 clôture
Section Investissement - 1544.76 18 542.20 16 997.44
Section Fonctionnement 43 569.94 19 858.70 63 428.64
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité. Le Président ne participant pas au vote.
- APPROUVE le Compte Administratif 2016 du Service Culturel qui est conforme au
Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier des Finances Publiques.
- APPROUVE le Compte de Gestion.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 mars 2017
REÇU
le 13 AVR 207
SOUS-PRÉFECTURE
(REORON STE MARIE
Suivent les signatures
Le Préside