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Procès Verbal - 1622245
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1622245)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
JPLOEMELÀ
© @ = MA = ER BhhH & N h © 14. 15; 16. 17.
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
21
mars
2024
à
20h-
Salle
Joseph
Le
Pévédic
en
Mairie
Le
15
mars
2024
Ordre
du
jour :
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
08
février
2024
Finances
:
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023-
Budget
principal
et
budget
annexe
lotissement
Adoption
des
comptes
administratifs
2023
-Budget
principal
et
budget
annexe
lotissement
Affectation
du
résultat
2023-
Budget
Commune
Ploemel
2030
: Actualisation
des
autorisations
de
programme/Crédits
de
paiement
(AP/CP)
Assujettissement
à la TVA
de
l'opération
MAM
(maisons
d’assistant(e)}s
maternel(le)s)
Vote
des
taux
d'imposition
- année
2024
Subvention
au
CCAS
de
Ploemel
pour
2024
Subvention
aux
associations
pour
2024
. Cotisation
aux
organismes
pour
2024
. Subventions
scolaires
pour
l’année
2024
. Vote
du
budget
2024
de
la commune
. Fongibilité
des
crédits
Intercommunalité Rapport
de
la chambre
régionale
des
comptes
sur
la gestion
du
trait
de
côte
Enfance
Jeunesse
: Organisation
du
temps
scolaire
—
Rentrée
2024
Développement
durable
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
LPO
Affaires
générales
Convention
de
mise
à disposition
d’une
salle
communale
pour
les
agents
de
la
Poste
18.
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
19.
Questions-informations
diverses
CE
TALLEC