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Ordre du Jour - CM 08.04.2024 ordre du jour
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Conseil Municipal - CM Ordre jour
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Ordre jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
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LAMBALLE-ARMOR, le 2 Q AVR. 2924
Lamballe-Armor en Penthièvre
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Administration générale
Assemblées 2024
Affaire suivie par : Céline ROUSSELOT
Objet : Conseil municipal du 6 mai 2024
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le :
LUNDI 6 MAI 2024 A 18H30
Salle des Conseils de l'Espace Lamballe Terre & Mer
41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor
Vous trouverez, ci-joints, l’ordre du jour de la séance et la note explicative de synthèse avec les projets de
délibérations, qui seront soumis à votre approbation.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Philippe HERCOUËT
Maire de Lamballe-Armor
VILLE DE LAMBALLE-ARMOR
5 rue Simone Veil : BP90242 x 22 402 Lamballe-Armor Cede x
T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh ORDRE DU JOUR
1. Affaires générales – Procès-verbal du Conseil municipal du 25 mars 2024 – Approbation
2. Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
3. Urbanisme - PLU – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) – Orientations générales – Débat
4. Urbanisme - Opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain (OPAH-RU) - Centre-ville de Lamballe-Armor – Ravalement de façade
5. Urbanisme - Dénomination de rue – Maroué
6. Urbanisme - Lotissement des Plages (tranche 3) – Convention de rétrocession
7. Aménagement - Lamballe-Armor 2025 – Opération N°1 – Aménagement autour du champ de foire – Avant-projet
8. Aménagement - Espace EOLE – Réalisation d’un pump track et d’une plaine de jeux – Avant-projet
9. Affaires foncières - Vente d’un ensemble immobilier (Morieux) – Réalisation d'un programme de logements conventionnés dans le parc social privé
10. Affaires foncières - Régularisations foncières du domaine public – Copropriétés Rue Foch et Rue du Petit Train
11. Affaires foncières - Pavillon 724 Rue de Bel Air (Planguenoual) – Vente aux enchères
12. Affaires foncières - Servitude au profit de ENEDIS – Rue Saint-Martin (Lamballe)
13. Gestion du patrimoine - Rénovation de l’éclairage du rond-point de Lanjouan – Travaux sous maîtrise d’ouvrage du SDE22
14. Ressources humaines - Amicale du personnel – Convention 2024-2028
15. Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
16. Affaires financières - Tarifs au 1er septembre 2024 et 1er janvier 2025
17. Affaires financières - Subventions complémentaires 2024 – Attributions
18. Action éducative - Aides aux sorties scolaires
19. Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
20. Questions diverses