Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 31 juillet 2017
Compte-Rendu - 3 octobre 2017
Compte-Rendu - 21 mars 2017
Compte-Rendu - 1 aout 2017
Compte-Rendu - 9 juin 2017
Compte-Rendu - 13 juin 2017
Compte-Rendu - 27 octobre 2017
Compte-Rendu - 13 avril 2017
Compte-Rendu - 27 septembre 2016
Compte-Rendu - 30 septembre 2019
Compte-Rendu - 30 juillet 2017
Document publié le Dimanche 30 juillet 2017 par la commune de Masquières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Masquières 22 juin 2017
DELIBERATION
Session ordinaire du 22 juin 2017
L’an deux mille dix sept, le 22 juin à 20h00, Le Conseil Municipal de la commune de MASQUIERES Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUQUET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 13.06.2017
Présents : MM Thierry BOUQUET – Jean-Claude RIGAL – Willy BIEBER - Jacob SNOWBALL.
Absents : MM André BOUYSSOU – Jean-Luc AVEQUIN – Prosper BASSET - Mme Christine BOUYSSOU -
Excusés : MM. Patrick BEAUMIER - Jean-Philippe CAPDECOMME - Secrétaire :
Procuration de M. Jean-Philippe CAPDECOMME donnée à M. Jean-Claude RIGAL
……………………………………………………………………………………………
Ordre du jour : Présence de M. Jimmy LABARBE percepteur de FUMEL. 1. Vote Compte Administratif – compte de gestion et affectation des Résultats de l’exercice 2016,
2. TERA .
Questions diverses :
Avant l’installation de la séance M. Prosper BASSET quitte la salle.
Faute de quorum la séance est reportée au 29 juin 2017.
M. Jimmy LABARBE, percepteur de FUMEL, expose aux membres du conseil présents, la situation financière de la Commune – Capacité d’Auto Financement déficitaire, amortissement de la caserne de TOURNON D’agenais, mise en place d’un budget annexe pour les 2 gîtes communaux.
M. Jimmy LABARBE, se propose de venir à la prochaine réunion du conseil pour un nouvel exposé et le vote du Compte Administratif 2016.
Le Président déclare clos la séance ordinaire du 22 juin 2017 à 21h30.
Ont signé au registre les jours, mois et an susdits :
Les membres présents
Thierry BOUQUET Jean-Claude RIGAL
Willy BIEBER Jacob SNOWBALL.