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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Brax.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de délibérations 2023 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-05
Délibération 0500032 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-05
Délibération 0500033 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-05
Délibération 0500034 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-05
Délibération 0500035 : Adoptée
Pour : 7
Contre : 3 (Mme LAMADE, MM. DUPOUY et MARIVELA)
Abstention : 4 (Mme BIGNON, MM. ALLARD, DUSSOL et PHEBY)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2023
Objet
Administration :
Renouvellement convention de mutualisation PMP
Urbanisme :
Avis dossier de consultation entrepôt frigorifique
SAS SATAR
Défavorable à l'unanimité
Objet
Urbanisme :
Avis dossier de consultation implantation temporaire
centrale d’enrobage à chaud SAS GUINTOLI
Favorable à l'unanimité
Objet
Ressources Humaines :
CDG 47 - CGAS 2025-2028
Adoptée à l'unanimité
Objet