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Déliberation - Liste de délibérations 2023 bis
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Brax.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de délibérations 2023 bis)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300014 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300015 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300016 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300017 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300018 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300019 :
Pour : 15 Contre : 0
Abstention : 1 (Mme ADAM)
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300020 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300021 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2023-03
Délibération 0300022 :
Finances :
Budget Primitif 2023
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Finances :
Subventions aux Associations
Adoptée
Objet
Adoptée à l'unanimité
Objet
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
Objet
Finances :
Compte de Gestion 2022
Adoptée à l'unanimité
Objet
Ressources Humaines :
Création postes Filière Administrative
Adoptée à l'unanimité
Objet
Administration :
TE 47 - Convention d’occupation temporaire du domaine
public de la Commune en vue de l’installation d’une IRVE
Administration :
TE 47 - Candidature à l’opération « RELUX 47 » proposée par
le groupement de commandes départemental ENR-MDE
Objet
Finances :
Compte Administratif 2022
Adoptée à l'unanimité
Objet
Finances :
Affectation des Résultats 2022
Adoptée à l'unanimité
Objet
Finances :
Vote des Taux d’Imposition 2023
Adoptée à l'unanimité
Objet