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Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nasbinals.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
DÉPARTEMENT Publiée Gizsie 2 LOZERÉ COMMUNE : ID : 048-214801045-20260320-2026_27B-DE
ARRONDISSEMENT NASBINALS ones
MENDE
EPCIà facaité propre TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL Communauté de Communes des (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT) Hautes Terres de l'Aubrac
Effectif légal du conseil municipal
15
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de
1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral
Qualité Date delaplus | Suffrages Conseiller Ordre Fonction! (M. ou NOM ET PRÉNOM pete de | récente élection à | SPEED | communautaire
Mme) la fonction (en chiffres)
1 Maire M. BASTIDE Bernard 13/01/1956 15/03/2026 202 Conseiller communautaire
2 |Premier adjoint M. BROUSSARD Jérôme 09/07/1980 15/03/2026 202
3 |Deuxième adjoint Mme ROSSIGNOL Virginie 26/02/1982 15/03/2026 202 Conseillère communautaire
4 |Troisième adjoint M. MONTIALOUX Jean-François 12/05/1965 15/03/2026 202 Conseiller communautaire
5 |Quatrième adjoint Mme STAHL Kathleen 08/05/1971 15/03/2026 202
6 |Conseillère municipale | Mme de BOISSIEU Anne 10/11/1950 15/03/2026 202
7 |Conseillère municipale | Mme _ CALMEL Marie Louise 07/09/1957 15/03/2026 202
8 |Conseiller municipal M. BRIOUDES Patrick 22/05/1962 15/03/2026 202
9 |Conseiller municipal M. PRAT Jean 06/05/1967 15/03/2026 202
10 |Conseillère municipale | Mme SOUCHON Patricia 29/10/1970 15/03/2026 202
11 |Conseiller municipal M. BOUQUET Christophe 07/04/1971 15/03/2026 202
12 |Conseillère municipale | Mme CAZEAUX Isabelle 29/06/1971 15/03/2026 202
13 |Conseiller municipal M. MOULIADE Laurent 16/01/1978 15/03/2026 202
14 |Conseiller municipal M. GABRILLARGUES Bruno 24/12/1987 15/03/2026 202
15 |Conseillère municipale | Mme CRUEYZE Angélique 12/08/1992 15/03/2026 202
Cachet de la mairie : Certifié par le maire,
A Nasbinals,
le 20 mars 2026
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.