M. Bruno Duvergé

Député français | Pas-de-Calais (1ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique : MoDem
Photo de M. Bruno Duvergé, Député français | Pas-de-Calais (1ème circonscription)

Commission

Membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Informations

Né le 3 avril 1957 (68 ans) à Cambrai (Nord)
Cadre supérieur (secteur privé)

Activité (depuis 5 ans)

1477 amendement, 41 loi, 38 parole, 26 question, 2 dossier,

Thèmes de prédilection

Budget : 370 amendement, 13 parole, 2 dossier,
Changement climatique : 158 amendement, 8 parole,
Santé : 129 amendement, 5 loi, 2 parole, 2 question,
Démocratie : 123 amendement, 5 loi, 2 parole,
Justice et droit : 71 amendement, 2 loi, 2 question,

Contact

[email protected] [email protected]

Collaborateurs

M. Jérôme Hébert
Mme Carine Kumps
Mme Bélinda Contart
M. Jean-Marie Dupuis
Actualités Mandats Cartographie Entreprises
Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes
Amendement n°000121 - ARTICLE 3 - Nouveau pacte ferroviaire - Tombé
Jeudi 29 mars 2018
Cosignataire
Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
Lundi 18 janvier 2021 à 23h00
Devenir des conventions collectives dans le cadre des rapprochements de branche
Loi - Proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement à engager des négociations auprès de la Commission européenne afin de distinguer le foie gras cru du foie gras transformé dans un objectif de protection des consommateurs
Mercredi 16 mars 2022 à 23h00
Cosignataire
Loi - Proposition de résolution visant à réguler le secteur de la livraison alimentaire à domicile
Dimanche 6 mars 2022 à 23h00
Cosignataire
Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Lundi 12 avril 2021 à 22h00
Situation des enseignants exerçant en milieu pénitentiaire
Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
Lundi 12 avril 2021 à 22h00
Régime fiscal et statut des personnes chargés de l'entretien des cimetières
Amendement n°000120 - ARTICLE 8 TER - Démocratiser le sport en France - Adopté
Samedi 5 février 2022
Cosignataire
Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère de la justice
Lundi 15 novembre 2021 à 23h00
Agrément des CIDFF depuis la loi 2019-222 et mise en place du décret 2019-1263
Amendement n°000004 - ARTICLE 4 - Combattre le harcèlement scolaire - Adopté
Jeudi 3 février 2022
Cosignataire
Amendement n°000003 - ARTICLE PREMIER - Combattre le harcèlement scolaire - Adopté
Jeudi 3 février 2022
Cosignataire
1 / 366