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Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Sevelinges.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 1er octobre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2026
53
Route de Cours
42460 Sevelinges Tél. 04.74,89.77.09
contact@mairiesevelinges.fr
Nombre de Conseillers : -
En exercice :
15
-
Présents :
14
-
Votants :
15
Pouvoir :
1
L'an deux mille vingt-six, le 1er octobre à 19h30 LE
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SEVELINGES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Dominique PALLUET, Maire Date de convocation du Conseil Municipal :
25 septembre 2026
PRESENTS:
MMES
et
MM
PALLUET
Dominique,
Maire-LAPIERRE
Estelle-
MILLIER
Annie-
BLANCHARD Cyrille,
Adjoints -BERCHOUX
Patrick- CLAIRET Mireille-
DÉLAGE
Marilyne- JACQUET
Cécile-
DESVERCHERE
Nicolas-
RAMBAUD
Ludovic-
VERMOREL
Guillaume-
GIRAUD
Baptiste-
LAROCHETTE Camille- JOLY Léa ABSENT EXCUSE : Madame TISSIER Marie -Laure (pouvoir à Mr PALLUET Dominique) SECRETAIRE ELU POUR LA DUREE DE LA SESSION : Monsieur BERCHOUX Patrick Monsieur le Maire et le secrétaire de séance déclarent que l'ensemble des conseillers municipaux présents à la réunion du Conseil Municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes : N°
OBJET
APPROUVEE
REFUSEE
DELIBERATION 2026-10-01
FORMATIONS ELUS
x
2026-10-02
SUBVENTION ECOLE
x
2026-10-03
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
x
2026-10-04
TRAVAUX LOGEMENT
x
2026-10-05
TARIFS DES CONJOINTS POUR LE REPAS DES AINES
x2026-10-06
DESIGNATION REFERENTS COMMUNAUX
x
2026-10-07
DESIGNATION REFERENT FORET - BOIS
x
2026-10-08
CREATION DE POSTE REDACTEUR
x
Fait à Sevelinges,
le 02/10/2026
Le Maire, Dominique PALLUET
Secrétaire de séance, Monsieur BERCHOUX Patrick
er