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Déliberation - liste délibérations 23 Avril 2026 complète
Déliberation - délibérations 15022024 20240220120429000
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2024
SENTE 53
Route
de
Cours
42460
Sevelinges
Tél.
04.74.89.77.09
contact@mairiesevelinges.fr
Nombre
de
Conseillers
:
=
En
exercice
:
15
-
Présents
:
14
=
Votants
:
15
”
Pouvoirs
:
1
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le quinze
février,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SEVELINGES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Dominique
PALLUET,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 8 février
2024
PRESENTS
: Mmes
et
MM
PALLUET
Dominique,
Maire-
NONY
Roger
-
TISSIER
Marie-Laure-Adjoints-
THOMACHOT
Catherine-
BEAUPERTUIT
Marie-Paule-
DELANNOY
Agathe-RAMBAUD
Ludovic-
DELETRE
Tanguy-
MILLIER
Annie-
BRETTON
Myriam-
BLANCHARD
Cyrille-
FOUILLAND
Cédric-BERCHOUX
Patrick
ABSENT
EXCUSE
: Madame
Estelle
LAPIERRE
(Pouvoir
à Monsieur
Dominique
PALLUET)
Madame
Agathe
DELANNOY
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
et le secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à la réunion
du
Conseil
Municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
N°
OBJET
APPROUVEE
REFUSEE
DELIBERATION
X
2024-02-01
PRIME
POUVOIR
ACHAT
X
2024-02-02
SUBVENTION
COMITE
DES
FETES
X
2024-02-03
TARIF
REPAS
CANTINE
ADULTE
X
2024-02-04
RYTHMES
SCOLAIRES 2024-02-05
LOCATION
LOGEMENT
Le
Maire,
Dominique
PALLUET
Le
secrétaire
de
séance,
Madame
Agathe
DELANNOY