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Ordre du Jour - ODJ CM 13 février 2018
Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13 février 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Eau et assainissement,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MADAME LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Contrat d’objectifs triennal avec l’Amicale du Personnel Communal de Guyancourt. - Présentation du rapport d’activité et du compte administratif 2016 de la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines.
- Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
2. ACHAT PUBLIC
- Modification des procédures de marchés publics.
3. VIE DE QUARTIER
- Convention d’objectifs et de financement relative au contrat local d’accompagnement à la scolarité entre la ville de Guyancourt et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines.
4. CULTURE
- Contrat de commande d’œuvre de préfiguration pour une œuvre originale installée dans le secteur Châteauneuf du quartier du Pont du Routoir.
- Demande de subventions pour l’année 2018 auprès du Conseil Départemental des Yvelines pour les équipements et services culturels municipaux.
- Demande de subventions pour l’année 2018 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France pour les équipements et services culturels municipaux. - Demande de subventions pour l’année 2018 auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour les équipements et services culturels municipaux.
- Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale, année scolaire 2017/2018.
5. COOPERATION DECENTRALISEE
- Renouvellement de l’adhésion au Groupement d’Intérêt Public "Yvelines Coopération Internationale et Développement".
- Remboursement des frais engagés par la Volontaire de Solidarité Internationale en mission à Comé pour la réparation de son véhicule de service. 6. FINANCES
- Demande de subventions auprès de la Région Ile de France pour bénéficier de fonds européens dans le cadre du dispositif Investissements Territoriaux Intégrés.
- Demande de subventions auprès du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre de l’appel à projet "Solidarités 2018".
- Conventions de partenariat avec l’association AGIRabcd et versement de subventions. - Versement d’une subvention en faveur de l’association Gymnastique Rythmique et Sportive au titre de l’année 2018.
- Autorisation de poursuites délivrée par l’ordonnateur.
- Présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires 2018.
7. URBANISME
- Dénomination d’une rue dans le quartier du centre-ville.
- Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section BH N° 217 à la SCI OPLUS suite à sa substitution à la société Happy Wash.
- Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de la Vallée de la Bièvre et du Ru de Vauhallan.
- Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme.
8. TRAVAUX
- Convention de groupement de commande entre la Communauté d’agglomération Saint-Quentin- en-Yvelines et les villes de Guyancourt et Magny-les-Hameaux pour la passation d’un marché public de services portant sur la signalisation horizontale.
9. DEVELOPPEMENT DURABLE
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement, exercice 2016.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.