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Ordre du Jour - ODJ public CM 13 novembre 2018
Document publié le Mardi 13 novembre 2018 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ public CM 13 novembre 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AG/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MADAME LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Election des membres de la Commission Municipale des Finances.
2. COMMERCE
- Dérogation au repos dominical pour l’année 2019.
3. POLITIQUE DE LA VILLE
- Subvention en faveur de l’association "Coup de Pouce - Partenaire de la réussite à l’école" et signature de la convention de partenariat.
4. CULTURE
- Convention de versement du Fonds de concours Art Vivant 2018 pour le fonctionnement des équipements culturels la Ferme de Bel Ebat et la Batterie-Pôle Musiques avec la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines.
5. TRANSPORT/CIRCULATION
- Conditions de délivrance des cartes de stationnement et tarifs des cartes pour l’année 2019 dans les quartiers Saules, Parc et Chênes.
6. FINANCES
- Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal.
- Attribution d’un fonds de concours en investissement destiné aux équipements culturels, sportifs et socio-culturels par la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour la création de deux salles d’arts martiaux.
- Avis sur le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines du 11 juillet 2018 portant sur le transfert des voiries/espaces verts d’intérêt communautaire.
7. SPORTS
- Conventions avec les associations sportives dans le cadre de l’Ecole Municipale des Sports pour la saison 2018-2019.
8. SOLIDARITE
- Subvention humanitaire en faveur de la Fondation de France pour les sinistrés des inondations de l’Aude.
- Subvention humanitaire en faveur de la Fondation de France pour les sinistrés du séisme en Indonésie.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.