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Ordre du Jour - ODJ CM 6 avril 2018 public
Document publié le Vendredi 6 avril 2018 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 6 avril 2018 public)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AG/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MADAME LE MAIRE
1. EDUCATION
- Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire, périscolaire, aide spécifique rythmes éducatifs, accueil adolescent avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines.
2. ADMINISTRATION
- Adhésion au groupement de commandes 2019-2022 pour la dématérialisation des procédures avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France.
3. ACHAT PUBLIC
- Protocole d’accord transactionnel avec la Société Schindler dans le cadre du marché relatif aux travaux de requalification de l’équipement Clara Zetkin / Salvador Allende.
4. PERSONNEL
- Mise à jour de la liste des logements de fonction.
- Mise à jour du tableau des effectifs.
5. CULTURE
- Demande de subvention auprès du dispositif de compositeurs associés dans les scènes pluridisciplinaires pour la Ferme de Bel Ebat.
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre de l’appel à projets "Education artistique et culturelle".
6. URBANISME
- Bilan de la politique foncière de l’année 2017.
- Avis sur les cartes stratégiques du bruit de la commune de Guyancourt.
- Dénomination dans le secteur de Châteauneuf, quartier du Pont du Routoir. - Dénomination dans le quartier des Garennes.
7. FINANCES
- Compte administratif et compte de gestion 2017.
- Budget primitif 2018 et ses annexes.
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2018. 8. DEVELOPPEMENT DURABLE
- Présentation du rapport annuel 2017 sur le développement durable à Guyancourt.
9. TRAVAUX
- Convention de prestation de service pour la gestion de la chaussée et des annexes y compris les espaces verts et la viabilité hivernale de la rue Allviger et Lanot entre la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines et la ville de Guyancourt, à compter du 1er janvier 2018.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.