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Convocation - Convocation et ordre du
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
Commune
de
BARBAZAN
(Haute-Garonne)
Convocation
CONSEIL
MUNICIPAL
STATION
THERMALE
CLASSEE
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
le
lundi
24
février
2014
à
18H30.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1
- Compte
de
gestion
2013
- Compte
administratif
2013
- Affectation
des
résultats. 2 - Casino
de
Barbazan
:
a - Suivi
de
la Délégation
de
Service
Public
(D.S.P.)
b
- IDEAL31
: financement
2014.
3 -
Canal
de
Patoye
- Parcelles
délaissées
: proposition
du
Président
du
Conseil
Général
de
la
Haute-Garonne.
4 - Convention
proposée
par
le Collège
de
Loures
pour
le service
cantine
scolaire
de
l'école
de
Barbazan.
5
- Location
logement
de
la
Poste
de
Barbazan.
6 - Projet
d'usine
d'embouteillage
- Etude
préalable
- Bail
emphytéotique.
7
- Questions
diverses.
Fait
à BARBAZAN,
le mercredi
19
février
2014
Mairie
31510
BARBAZAN
Tél. :
05.61.88.30.06
Fax :
05.61.88.39.06
accueil
@mairie-barbazan.fr