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Convocation - Convocation Ordre du Jour cm du
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du Jour cm du)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
EE
M
O
N
TAST
R
U
C
Montastruc-la-Conseillère,
le 02
février
2024
%”
La
Conseillère
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le jeudi
08
février
2024
à 20h30
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à la
Mairie.
Ordre
du
jour
:
°_ Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2023
° Délibération
à prendre
:
> VNVNVYVY
2024_01_01
: Finances
: Approbation
de
la modification
de
attribution
de
compensation
liée
au
transfert
de
la compétence
jeunesse
2024_01_02
: Foncier
: cession
de
la parcelle
AB910
2024_01_03
: Foncier
: cession
de
la parcelle
B890
située
au
lieudit
Traques
2024_01_04
: Foncier
: cession
du
bien
sis
23
place
d'Orléans
2024_01_05$
: Approbation
du
rapport
annuel
sur
la qualité
et le
prix
du
service
public
d’élimination
des
déchets
2022
de
la C3G
e Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
> >
DEC
2023-30
: Clôture
régie
photocopies
DEC
2023-31
: Demande
de
subvention
auprès
du
CP31
pour
la réfection
des
trottoirs
chemin
de
la Bimenède
e Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,