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Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Séance - 2024 52 Election du President de seance pour ladoption du CA 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
fs ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 2 mai 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 24 réunis le deux mai deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la Maison des
Absents : 3 Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-six avril deux
Procurations : 6 mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Votants : 30
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Christine LATAPIE, Didier PIERRE, Jean-Philippe ABINAL,
Jean-Louis COSTE, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques
DOUZIECH, Françoise VITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian GIRAUD,
Stanislas LIPINSKI, Dominique BEC, Benjamin GOURDON, Jean-Marc LACOMBE, Elisabeth GUIANCE, Mathieu
GINESTET, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Marie-Noëlle TAUZIN (pouvoir à Dominique BEC), Catherine COUFFIN
(pouvoir à Christine LATAPIE), Sabine MIRAL (pouvoir à Raymond BRALEY), Gulistan DINCEL (pouvoir à
Franck TOURNERET), Fabienne VERNHES (pouvoir à Christian MAZUC), Amar GUENDOUZI (pouvoir à
Isabelle COURTIAL).
Absents excusés : Hakim GACEM, Virginie SEXTO, Jean-Luc PAULAT
Secrétaire de séance : Dominique BEC
FIN/52-2024
Election du Président de séance pour l’adoption
du compte administratif 2023
Uu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-14,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 25 avril 2024,
ENTENDU qu'en application de l'article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur
le Maire est tenu de quitter la salle du Conseil au moment du vote des comptes administratifs et ne doit
pas y prendre part.
ENTENDU que le Conseil Municipal est invité à élire à main levée un membre du Conseil pour remplir les
fonctions de Président spécial pour les délibérations qui suivent :
- approbation du compte administratif 2023 - Budget principal,
- approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe Restauration,
- approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe Réseau de chaleur,
- approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe Théâtre La Baleine,
- approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe Lotissement Lescallat. ENTENDU que Monsieur le Maire peut assister d’une part, à l'élection du nouveau Président de séance et,
d’autre part, participer à la discussion des comptes administratifs.
CONSIDERANT que Monsieur Christian MAZUC, deuxième adjoint, propose sa candidature et qu'il n'y a pas
d'autre candidat.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- élit Monsieur Christian MAZUC, Président de séance pour les votes d'adoption des
comptes administratifs susvisés.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Dominique BEC
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : {] 7 MAI 2024
Et de la publication le : {7 MAI 2024