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Séance - 2025 56 Election du President de seance pour ladoption du CFU 2024
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Séance - 2025 56 Election du President de seance pour ladoption du CFU 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
' ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du jeudi 26 juin 2025
Nombre de conseillers . . , .
En exercice Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Onet-le-Château se
Présents 26 | sont réunis le Vingt-six juin deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, à la
Absents 7 | Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le dix-
Procurations .…
Votants... 30
neuf juin deux mille vingt-cinq par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château.
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine
LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL (parti à 19h36), Gulistan DINCEL, Jean-Louis
COSTE, Dominique BEC, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Hakim GACEM, Françoise UITIELLO, Jacky
MAILLÉ, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA,
Fabienne VERNHES, Elisabeth GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL, Grégory SERIN,
Absents ayant donné pouvoir : Jacques DOUZIECH (pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Rachida EL
HAOUARI (pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET (pouvoir à Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA),
Mathieu GINESTET (pouvoir à Grégory SERIN),
Absents excusés : Jean-Luc PAULAT, Virginie SEXTO, Emilie LOUBAT
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
FIN/56-2025
Election du Président de séance pour l'adoption
du Compte Financier Unique 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-14,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 18 juin 2025,
ENTENDU qu'en application de l'article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est tenu
de quitter la salle du Conseil au moment du vote des comptes financiers unique et ne doit pas y prendre
part.
ENTENDU que Conseil Municipal est invité à élire à main levée un membre du Conseil pour remplir les
fonctions de Président spécial pour les délibérations qui suivent :
- approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal,
- approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe La Baleine,
- approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe Restauration,
- approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe Réseau de chaleur,
- approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe Lotissement Lescallat. ENTENDU que Monsieur le Maire peut assister d’une part, à l’élection du nouveau Président de séance et,
d’autre part, participer à la discussion des comptes financiers unique.
CONSIDERANT que Monsieur Christian MAZUC, deuxième adjoint, propose sa candidature et qu'il n’y a pas
d'autre candidat.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- élit Monsieur Christian MAZUC, Président de séance pour les votes d’adoption des
comptes financiers uniques susvisés.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de re
Le /
baise TAUZIN
/
ean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 3 Q JUIN 2025
Et de la publication le: 3 9 JUIN 2075