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Compte-Rendu - CR 14 03 2008
Document publié le Vendredi 14 mars 2008 par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 14 03 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2008
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION
DU MAIRE ET DES ADJOINTS
L’an deux mille huit, le quatorze mars à vingt heures trente minutes,
les membres du Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008,
se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal sur la convocation
qui leur a été adressée par Monsieur Le Maire,
conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Jean-Philippe AZEMA
Cécile BLONDEL
Valentine CHERRIERE
Mireille DAPOIGNY
Hélène DROUSSENT
Maurice GAUDIN
Jacques GAURIAU
Marie-Claude GUIDEE
Sandrine HUET
Bernard JOPPIN
Alain JUND
Agnès KRANTZ-HABERBUSH
Jean-Claude KUENTZ
Philippe LEBLOND
Marc LE GONIDEC
Nadine LE RAY
Marc LEROY
Daniel SCHAEFER
Jean-Pierre SIMOULIN
Michèle TROIZIER
Annick VENANT
Etaient absents, excusés et représentés, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Patricia BERCE donne pouvoir à Monsieur Maurice GAUDIN
Jean-Pierre JULLIEN donne pouvoir à Monsieur Jacques GAURIAU
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard JOPPIN, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Jean-Philippe AZEMA
Patricia BERCE
Cécile BLONDEL
Valentine CHERRIERE
Mireille DAPOIGNY
Hélène DROUSSENT
Maurice GAUDIN
Jacques GAURIAU
Marie-Claude GUIDEE
Sandrine HUET
Bernard JOPPIN
Jean-Pierre JULLIEN
Alain JUND
Agnès KRANTZ-HABERBUSH
Jean-Claude KUENTZ
Philippe LEBLOND
Marc LE GONIDEC
Nadine LE RAY
Marc LEROY
Daniel SCHAEFER
Jean-Pierre SIMOULIN
Michèle TROIZIER
Annick VENANT
dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Monsieur Maurice GAUDIN, le doyen d’âge des membres du Conseil, a pris ensuite la Présidence.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame Sandrine HUET. 2
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
Election du Maire
1er Tour de Scrutin
Le Président a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection d’un Maire. Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé, au Président, son bulletin de vote sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 1 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 22 Majorité absolue 12
Monsieur Bernard JOPPIN a obtenu 22 voix
Monsieur Bernard JOPPIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé MAIRE et a été immédiatement installé. Il percevra l’indemnité au taux maximum.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Le Conseil Municipal fixe le nombre des Adjoints à six, conformément à la loi, et que tous les adjoints percevront l’indemnité maximale
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Bernard JOPPIN - élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
1er Tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 1 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 22 Majorité absolue 12
Madame Michèle TROIZIER a obtenu 21 voix et Monsieur Philippe LEBLOND a obtenu 1 voix.
Madame Michèle TROIZIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée PREMIER ADJOINT, et a été immédiatement installée.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes à l’élection du deuxième adjoint.
1er Tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 1 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 22 Majorité absolue 12 Monsieur Philippe LEBLOND a obtenu 22 voix
Monsieur Philippe LEBLOND, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé SECOND ADJOINT, et a été immédiatement installé. 3
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes à l’élection du troisième adjoint.
1er Tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 2 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 21 Majorité absolue 12
Monsieur Alain JUND a obtenu 21 voix
Monsieur Alain JUND, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé TROISIEME ADJOINT, et a été immédiatement installé.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes à l’élection du quatrième adjoint.
1er Tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivant :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 2 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 21 Majorité absolue 12
Madame Marie-Claude GUIDEE a obtenu 21 voix
Madame Marie-Claude GUIDE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée QUATRIEME ADJOINT, et a été immédiatement installée.
ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes à l’élection du cinquième adjoint.
1er Tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivant :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 1 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 22 Majorité absolue 12
Monsieur Maurice GAUDIN a obtenu 22 voix
Monsieur Maurice GAUDIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé CINQUIEME ADJOINT, et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SIXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes à l’élection du sixième adjoint. 4
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
1er Tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivant :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 23 A détruire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral 2 Reste, pour le nombre de suffrage exprimés 21 Majorité absolue 12
Monsieur Jacques GAURIAU a obtenu 21 voix
Monsieur Jacques GAURIAU, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé SIXIEME ADJOINT, et a été immédiatement installé.
DESIGNATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Les élections terminées, le tableau du conseil municipal est le suivant :
Fonction Nom et Prénom
Maire Bernard JOPPIN
1er Maire Adjoint Michèle TROIZIER
2ème Maire Adjoint Philippe LEBLOND
3ème Maire Adjoint Alain JUND
4ème Maire Adjoint Marie-Claude GUIDEE
5ème Maire Adjoint Maurice GAUDIN
6ème Maire Adjoint Jacques GAURIAU
Conseiller municipal Nadine LE RAY
Conseiller municipal Valentine CHERRIERE
Conseiller municipal Sandrine HUET
Conseiller municipal Cécile BLONDEL
Conseiller municipal Jean-Pierre JULLIEN
Conseiller municipal Hélène DROUSSENT
Conseiller municipal Mireille DAPOIGNY
Conseiller municipal Marc LE GONIDEC
Conseiller municipal Jean-Philippe AZEMA
Conseiller municipal Jean-Pierre SIMOULIN
Conseiller municipal Jean-Claude KUENTZ
Conseiller municipal Annick VENANT
Conseiller municipal Daniel SCHAEFER
Conseiller municipal Patricia BERCE
Conseiller municipal Agnès KRANTZ-HABERBUSH
Conseiller municipal Marc LEROY
DESIGNATION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – CCAS
Le Conseil Municipal fixe le nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale à :
- Cinq personnes (élues par le Conseil Municipal)
- Et cinq personnes représentant des Associations mentionnées au 7ème alinéa de l’article 138 du Code de la Famille et de l’Aide Sociale (nommées par Monsieur Le Maire) 5
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les membres qui siégeront, pour six ans, au Conseil d’Administration du CCAS :
Membres Conseil Membres extérieurs
Mireille DAPOIGNY Daniel SCHAEFER
Hélène DROUSSENT Jacques TROIZIER
Jean-Pierre SIMOULIN René BOUZERAND
Annick VENANT Hélène MANCEAU
Nadine LE RAY Jean-Pierre HENRY
Vu l’article 7 du décret N° 95-562 du 6 mai 1995, Monsieur Bernard JOPPIN, Maire, est Président du CCAS.
ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
– Vu les élections municipales du 9 mars 2008, il convient de désigner de nouveaux conseillers qui seront les délégués de la Commune appelés à siéger au Conseil Communautaire.
Titulaires :
Les conseillers dont les noms suivent sont candidats en qualité de titulaires : Monsieur Bernard JOPPIN
Monsieur Alain JUND
Monsieur Philippe LEBLOND
Monsieur le Maire, après avoir constaté que Monsieur Bernard JOPPIN, Monsieur Alain JUND et Monsieur Phlippe LEBLOND ont obtenu la majorité absolue, les désigne pour représenter la commune de Neauphle-le-Château au Conseil de communauté de communes « Cœur d'Yvelines » en qualité de titulaires.
Suppléants :
Les conseillers dont les noms suivent sont candidats en qualité de suppléants : Madame Michèle TROIZIER
Madame Cécile BLONDEL
Monsieur Daniel SCHAEFER
Après avoir constaté que Madame Michèle TROIZIER, Madame Cécile BLONDEL et Monsieur Daniel SCHAEFER ont obtenu la majorité absolue, Monsieur Le Maire, Bernard JOPPIN, les désigne pour représenter la commune de Neauphle-le-Château au Conseil de communauté de communes « Cœur d'Yvelines » en qualité de suppléants.
ELECTIONS DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les membres qui siégeront, pour six ans, à la Commission d’Appel d’Offres :
Président Titulaires Suppléants Bernard JOPPIN Jacques GAURIAU Jean-Pierre JULLIEN Michèle TROIZIER Agnès KRANTZ
Marie-Claude GUIDEE Marc LE GONIDEC
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DE LA MAULDRE SUPERIEURE - SIAMS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les délégués appelés à représenter la Commune au sein du SIAMS, en qualité de :
Siège Syndicat
Montfort l’Amaury
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DE LA
MAULDRE SUPERIEURE - SIAMS
Titulaires Suppléants
Michèle TROIZIER Daniel SCHAEFER
Alain JUND Nadine LE RAY 6
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE NEAUPHLE-LE-CHATEAU - SIARNC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les délégués appelés à représenter la Commune au sein du SIARNC, en qualité de :
Siège Syndicat
Villiers Saint Frédéric
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA
REGION DE NEAUPHLE-LE-CHATEAU - SIARNC
Titulaires Suppléants
Bernard JOPPIN Marie-Claude GUIDEE
Sandrine HUET Annick VENANT
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA MAULDRE MOYENNE - SIEMM
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les délégués appelés à représenter la Commune au sein du SIEMM, en qualité de :
Siège Syndicat
Villiers Saint-Frédéric
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA MAULDRE
MOYENNE - SIEMM
Titulaires Suppléants
Michel FAURE Bernard JOPPIN
Jean-Pierre JULLIEN Jacques GAURIAU
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SITERR
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les délégués appelés à représenter la Commune au sein du SITERR, en qualité de :
Siège Syndicat
Rambouillet SITERR
Titulaires Suppléants
Jean-Claude KUENTZ Hélène DROUSSENT
Marc LE GONIDEC Alain JUND
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SIVOM
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les délégués appelés à représenter la Commune au sein du SIVOM, en qualité de :
Siège Syndicat
Montfort l’Amaury SIVOM
Titulaires Suppléants
Bernard JOPPIN Alain JUND
Maurice GAUDIN Philippe LEBLOND
MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les membres suivants pour la constitution des commissions suivantes :
Commission des Finances :
Maire Adjoint – Michèle TROIZIER
Valentine CHERRIERE Sandrine HUET Marc LE GONIDEC Jean-Pierre JULLIEN 7
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
Commissions des Associations – Fêtes et Comité des Fêtes
Maire Adjoint - Philippe LEBLOND
Maurice GAUDIN Jean-Pierre SIMOULIN Mireille DAPOIGNY Daniel SCHAEFER Marc LE ROY Cécile BLONDEL
Commission de la Communication :
Maire Adjoint - Alain JUND
Marc LEROY Agnès KRANTZ
Daniel SCHAEFER Cécile BLONDEL Hélène DROUSSENT Jean-Pierre SIMOULIN Jean-Claude KUENTZ
Commission d’Urbanisme :
Maire Adjoint – Marie-Claude GUIDEE
Marc LEROY Jean-Pierre JULLIEN Sandrine HUET Jean-Philippe AZEMA Annick VENANT Valentine CHERRIERE Patricia BERCE Agnès KRANTZ
Commission des Ecoles – Cantine – Garderie
Maire Adjoint – Maurice GAUDIN
Patricia BERCE Valentine CHERRIERE Mireille DAPOIGNY Nadine LE RAY
Commission des Travaux
Maire Adjoint – Jacques GAURIAU
Jean-Philippe AZEMA Hélène DROUSSENT Marc LE GONIDEC Jean-Pierre SIMOULIN Jean-Pierre JULLIEN
Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale – CCAS
Président Membres Conseil Membres extérieurs Bernard JOPPIN Mireille DAPOIGNY Daniel SCHAEFER Hélène DROUSSENT Jacques TROIZIER
Jean-Pierre SIMOULIN René BOUZERAND
Annick VENANT Hélène MANCEAU
Nadine LE RAY Jean-Pierre HENRY
DESIGNATION DU DELEGUE AUX AFFAIRES CULTURELLES ET AU PATRIMOINE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne Monsieur Marc LEROY en qualité de Délégué aux Affaires Culturelles et au Patrimoine.
DESIGNATION DU DELEGUE A LA PREVENTION, LA SECURITE ET LA DEFENSE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne Monsieur Daniel SCHAEFER en qualité de Délégué à la Prévention, la Sécurité et la Défense.
DESIGNATION DU DELEGUE AUX AFFAIRES SOCIALES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne Madame Patricia BERCE en qualité de Délégué aux Affaires Sociales. 8
Compte-Rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 14 mars 2008
DESIGNATION DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION DU JEU DE PAUME
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, désigne les membres suivants pour l’Association de Jeu De Paume :
Membres
Philippe LEBLOND
Maurice GAUDIN
Jean-Pierre SIMOULIN
La séance est levée à 22 heures 20.