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Déliberation - 8 Finances – Travaux damenagement de la rue du Maquis Foch et du Pont Larreguy dde de subvention LEADER
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
AR
PREFECTURE
VILLE
DE
Confolens
E FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DD>>P>D>D>DDDDDDDDEDDDPDPDDDDDDDDDDDD>DDDDDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
17
Excusés-Absents
:
10
Délégations
:
05
Date
de
Convocation:
16
septembre
2019
Date
d’affichage
:
16
septembre
2019
Le
vingt-trois
septembre
deux
mil
dix-neuf
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
ta
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
lundi
16
septembre
2019,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M,
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
/ Absent{e}s:
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
GOWLAND
James,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine
Délégations
: M.
PONTCHARRAUD
Michel
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
BARRY
Marie-Christine
à M.
PAULET
Didier,
M.
GOWLAND
James
à M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
Mme
VICTOR
Nathalie
à Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
VIGNAUD
Christine
à M.
DESBORCES
Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2019/09/23
N°08
8 - Finances
— Travaux
d'aménagement
de
la
rue
du
Maquis
Foch
et
de
la
rue
du
Pont
Larréguy
:
demande
de
subvention
au
titre
du
programme
LEADER
Annule
et
remplace
la
délibération
du
21
juin
2018
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la commune
de
Confolens,
petite
cité
de
caractère,
a souhaité
dynamiser
son
Cœur
de
Ville
afin
de
contribuer
à renforcer
et
à dynamiser
l'activité
commerciale,
de
mettre
en
œuvre
le patrimoine
bâti
et
d'améliorer
le confort
urbain.
Pour
ce
faire,
la commune
a décidé
de
lancer
des
travaux
d'envergure
d'aménagement
des
rues
du
Maquis
Foch
et du
Pont
Larréguy
avec
l'utilisation
de
matériaux
et de
mobilier
de
grande
qualité.
Ces
travaux
vont
commencer
la dernière
semaine
d'août
pour
s'achever
en
décembre
2018.
Monsieur
le Maire
explique
au
conseil
municipal
qu'il
est
possible
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
du
programme
LEADER
pour
mener
à bien
cette
opération
d'un
montant
de
445
851.50
euros
H.T.
Le
plan
de
financement
des
travaux
d'aménagement
est
le suivant
:
e Fonds
Soutien
à l'investissement
Public
Local
:
163
011.50
€
+ Subvention
exceptionnelle
Ministère
Intérieur
:
6 000.00
€
+ Conseil
Départemental
Schéma
du
bâti
:
68
500.00
€
AR
PREFECTURE
016-200054047-20190923-2019_09_23_08-DE Reçu
le
30/09/2013
CansailLDépartomentaLnoncenc
oirie
:
7 300.00
€
e LEADER:
111
869.70
€
e Autofinancement
:
89
170.30
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à unanimité
:
+ AUTORISE
M.
ie
Maire
à solliciter
cette
aide
financière
auprès
du
programme
LEADER,
+ AUTORISE
M.
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
demande.
Pour
Extrait
Çonforme
En
Mairie,
le P4
septembre
201
Jean-Noël DUPRÉ Maire de Confolens