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Déliberation - 2 Amenagement – Travaux damenagement rue du Maquis Foch rue du Pont Larreguy dde de subvention au titre du LEADER
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
AR
PREFECTURE
MUEDE
Confolens
aEaEaEa————
"La
JE FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>DD>DD>D>>>DD>D>DDD>DDDD>DDDD>DDDDD>>D>DDDDEDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
Excusés-Absents
: 07
Délégations
:
04
Date
de
Convocation:
14
juin
2018
Date
d'affichage
:
Le
vingt-et-un
juin
deux
mil
dix-huit
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
14
juin
2018,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
EÉtaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints, M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
LASCAUX
Laurent,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e}s
/ Absent(e}s:
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.GOWELAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
MASDOUMIER
Pascal,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
POINTIER
Emeric,
14
juin
2018
Délégations
: Mme
COURSAGET
Mireille
à Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
GOWLAND
James
à M
DUPRE
Jean-Noël,
Mme
LAFONT
Cindy
à M.
PAULET
Didier,
M.
POINTIER
Emeric
à M.
GERMANEAU
Gilbert
Secrétaire
de
séance
: M.
Didier
PAULET
2018/21/06
N°02
2 - Aménagement
— Travaux
d'aménagement
de
la
rue
du
Maquis
Foch
et
de
la
rue
du
Pont
Larréquy
: demande
de
subvention
au
titre
du
programme
LEADER
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la commune
de
Confolens,
petite
cité
de
caractère,
a souhaité
dynamiser
son
Cœur
de
Ville
afin
de
contribuer
à renforcer
et
à dynamiser
l’activité
commerciale,
de
mettre
en
œuvre
le patrimoine
bâti
et
d'améliorer
le confort
urbain.
Pour
ce
faire,
la commune
a décidé
de
lancer
des
travaux
d'envergure
d'aménagement
des
rues
du
Maquis
Foch
et
du
Pont
Larréguy
avec
l’utilisation
de
matériaux
et
de
mobilier
de
grande
qualité.
Ces
travaux
vont
commencer
la dernière
semaine
d'août
pour
s'achever
en
décembre
2018.
Monsieur
le Maire
explique
au
conseil
municipal
qu'il
est
possible
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
du
programme
LEADER
pour
mener
à bien
cette
opération
d’un
montant
de
445
849.50
euros
HT.
AR
PREFECTURE
016-200054047-20180621-2018_21_06_02-DE
Reçu
le
02/07/2018
Lamé
est
le suivant
:
e
Fonds
Soutien
à l'investissement
Public
Local
:
163
011.50
€
e Subvention
exceptionnelle
Ministère
Intérieur
:
6 000.00
€
e Conseil
Départemental
:
68
500.00
€
e LEADER:
89
169.90
€
e Autofinancement:
119
168.10
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
+ AUTORISE
M.
Le
Maire
à solliciter
cette
aide
financière
auprès
du
programme
LEADER,
e AUTORISE
M.
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
demande.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie]
le 22
juin
2018
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens