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Déliberation - DP 25 52 DECISION
Déliberation - 1B Releve DES Decisions 65PQigu
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 1B Releve DES Decisions 65PQigu)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Consommateurs,
COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
objet de la Néd'ordre -
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2024- 65 12/03/24 | Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance des logiciels pour l'utilisation de la PM
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2024- 66 12/03/24 | DECISION RELATIVE A LA REVISION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE PM
7.2 FiscalitéCOMMUNE DE LEN - _ DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
objet: de la: dé N5d'ordre “Signétaire:
2024- 67 14/03/24 | renouvellement de l'adhésion de la ville de lens à l'association des amis du musée du Louvre-Lens HC
BP 244, 62305 LENS cedex présidée par Madame Elisabeth WATINE.La somme de 100 € versée et correspond
ant au montant de la cotisation annuelle.
89 Culture
2024- 68 14/03/24 | Renouvellement de l'adhésion de la ville de Lens à l'association Culture Commune, Base 11/19 rue de HC
Bourgogne 62750 LOOS EN GOHELLE, présidée par Monsieur André DULION.La somme versée de 100 €
correspondant au montant de la cotisation annuelle.
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2024- 69 14/03/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR LES RENCONTRES AUTEUR DANS LE CADRE DE LAR6è HC
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
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2024- 76 18/03/24 | décision relative à la démolition de l'ancien centre d'action jeunesse de la cité du 12/14 à Lens JPH
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D'UNE EXPOSITION CONCERNANT LES ARTS PLASTIQUES ET LES ARTS NUMERIQUES
1.1 Marchés publics
HC F 2024- 79 25/03/24 | DECISION RELATIVE À L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "QUAI DES ORFEVRES" PORTANT SUR |}
MODIFICATION DU NOM DU PRODUCTEUR A SAVOIR LA BOÎTE AUX LETTRES AU LIEU ET PLACE DE THALIA
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89 Culture
2024- 80 25/03/24 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE “IN COMUNE-AMBRA SENATORE" LE DIMANCHE 24 MARS HC
2024 À 17H30 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE.
89 Culture
2024- 81 26/03/24 | décision relative à l'acceptation d'un accompagnement financier de la CALL pour des travaux de rénov JPH
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2024- 82 26/03/24 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES PMCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
objet-de la décision: N°d'ordre Sianataire|
DES BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS - AS22008
1.1 Marchés publics
2024- 83 27/03/24 | DECISION RELATIVE AU PRET DE LA SALLE DE RECEPTION DU LOUVRE LENS VALLEE DANS LE CADRE DE L'ORGANISK HC
TION DE POLARLENS 2024
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2024- 84 27/03/24 | Décision portant sur la résiliation à l'amiable du contrat de prestations de catering pour le théatr PM
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2024- 85 27/03/24 | DECISION RELATIVE 0 LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LES RENCONTRES AUTEURS DANS LE CADRE DE LA 26 HC
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2024- 86 27103/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS SCENIQ ES PM
DU THEATRE DU COLISEE
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2024- 87 28/03/24 | Décision relative à fa demande de subvention auprès du département du Pas-de-Calais dans le cadre le co
l'appel à projet ‘insufflons l'esprit des jeux olympiques et paralympiques partout dans le départeme
nt du Pas-de-Calais”
14 Autres types de contrats
2024- 88 29/03/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 RELATIF À L'ENTRETIEN ET GROSSES REPARATIONS DES PM
BATIMENTS COMMUNAUX OÙ MIS À DISPOSITION DE LA VILLE DE LENS - LOT 1 GROS OEUVRE CARRELAGE - PT
22001
1.1 Marchés publics
2024- 89 29/03/24 | DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHE RELATIF L'ACQUISITION D'UN PROGICIEL PM
POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE LA VILLE DE LENS - PF22048
1.1 Marchés publicsCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
Nid'ordre: objet de la dé ‘Signataire|
2024- 90 02/04/24 | DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°2 PORTANT SUR L'ACCORD-CADRE " VERIFICATION PM
DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE GAZ PERIODIQUES / INITIALES / PONCTUELLES “(LOT 2), (ISSU DE
LA PROCEDURE) PS22024
1.1 Marchés publics
2024- 91 02/04/24 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGE| RS PM
DANS DIVERS QUARTIERS DE LA VILLE DE LENS - PT24001
1.1 Marchés publics
2024- 92 02/04/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE DE LA PLATEFORME ELEVATRICE DU CENTRE SOCPM
IAL DUMAS
1.1 Marchés publics
2024- 93 02/04/24 | ACQUISITIONDE FOURNITURES DIVERSES POUR LE SERVICE ENVIRONNEMENT ET LE SERVICE PROPRETE SUR LE PM
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2024- 94 03/04/24 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LES RENCONTRES AUTEURS DANS LE CADRE DELA 26 HC
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8.9 Culture
2024- 95 03/04/24 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "AYOM" INITIALEMENT PROGRAMME LE HC
SAMEDI 15 JUIN 2024 REPORTE AU SAMEDI 28 SEPTEMBRE 2024 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISÉE
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2024- 96 03/04/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS DES BATIMENTS COMMUNAUX CFEM
LA VILLE DE LENS
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2024- 97 03/04/24 | DECISION RELATIVE À L'APPROBATION DE LA CESSION POUR DESTRUCTION DE VEHICULES MUNICIPAUX TG
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
al
Néd'ordre | dela ‘ôbjet de la décision “Signatare décision . ; Ë
2024- 98 03/04/24 | DECISION RELATIVE A L'APPROBATION DE LA CESSION POUR DESTRUCTION D'UN VEHICULE MUNICIPAL TG
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2024- 99 03/04/24 | DECISION RELATIVE AU DEPOT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS INTERMINIÈTE PM
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JUILLET 2024
1.1 Marchés publics
2024- 101 03/04/24 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°6 POUR L'ORGANISATION DES SEJOURS PM
VACANCES POUR LES ADOLESCENTS DURANT LES ANNES 2023 À 2026 (PS22025) SEJOUR À LA MER D'AOÛT 2024
1.1 Marchés publics
2024- 102 04/04/24 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE BILLETS D'ENTRÉE ET PM
PRESTATIONS ASSOCIEES AU PARC ASTERIX MN24011
1.1 Marchés publics
2024- 103 04/04/24 | Décision portant sur l'attribution du contrat de fourniture de denrées alimentaires et consommables PM
associés - SF24016
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2024- 104 04/04/24 | Décision relative au don de Monsieur Henryk OSSOLIERES d'un tableau de fernand BOURGUIGNON "Le Vin" HC
8.9 Culture
2024- 105 08/04/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD CADRE "ACQUISITION DE LICENCES PM
OFFICE 365, RELANCÉ DE LA PROCEDURE PF23049 CLASSEE SANS SUITE PF23059
1.4 Marchés publics
2024- 106 08/04/24 | DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 PORTANT SUR L'ACCORD-CADRE DE TELESURVEILLANCE PMCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
Néd'ordre objet de la décision “Signataire:
DES BATIMENTS DE LA VILLE DE LENS - PS21019
1.1 Marchés publics
2024- 107 08/04/24 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES ACCORDS CADRES RELATIFS À L'ACQUISITION DE FOURNITURES, KITS PM
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2024- 108 09/04/24 | DECISION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT INHERENTS A LA PARTICIPATION DES AUTEURS D HC
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2024- 109 15/04/24 | DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA PORTE PAR LA VILLE POUR LA FA
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RELEVE DES DECISIONS
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ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
N''ordre
FAT Ho
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
10
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2024- 146 23/05/24 | Décision portant sur l'attribution du contrat d'animations musicales et artistiques dans le cadre du PMCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
12
dSignatair N° d'ordre: dé la : objet de la décision
décision | =
carnaval du 23 juin 2024 - PS24020
1.1 Marchés publics
2024- 147 27/05/24 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "CHRISTELLE CHOLLET" LE SAMEDI 5 OCTOBRE 2024 A HC
20H00 AU TH2ATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2024- 148 27/05/24 | Décision relative à l'acquisition de 8 systèmes de départ dos OBL2PRO compatibles avec les plots de co
départ OMEGA pour l'organisation des compétitions de natation au centre aquatique AQUALENS
1.1 Marchés publics
2024- 149 27/05/24 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "BERNARD ALLISON BAND" LE MARDI 15 OCTOBRE 2024 h HC
20H30 AU PETIT THEATRE DE LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN.
89 Cuiure
2024- 150 27/05/24 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LES FEMMES DE BARBE BLEUE" LE JEUDI 6 JUIN 2024 HC
À 14H00 ET 19H00 A LA SCENE DU MUSEE DU LOUVRE-LENS.
89 Culture
2024- 151 27/05/24 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "AZAWAN" LE SAMEDI 8 JUIN 23024 À 20H00 AU THEATRE HC
MUNICIPAL LE COLISEE.
89 Culture
2024- 152 28/05/24 | DÉCISION RELATIVE A LA MISE À DISPOSITION DE L'EXPOSITION “ SCENARIO NOIR ET ENCRE ROUGE " À LA HC
MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN DU MARDI 4 JUIN AU MERCREDI 26 JUIN 2024
8.9 Culture
2024- 153 28/05/24 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU CONCERT DE PATRICK SEBASTIEN LE DIMANCHE 23 JUIN 2024 À PARK HC
IR DE 19H00 SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE
89 Culture
2024- 154 29/05/24 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "GUILTY DELIGHT" LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 20H00 HCCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE Ê
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2024 ET LE 31/05/2024
Néd'ordre | dela objet de la décision … Féignatsire décision: .
AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2024- 155 30/05/24 | DECISION RELATIVE AUX ACTIVITES DE LA MAISON DES JEUNES BUISSON PORTÉES PAR LA VILLE DE LENS POUR LA co
MISE A DISPOSITION D'UNE MALLE DECOUVERTE ‘TAPIS EMPREINTE ECOLOGIQUE" DANS LE CADRE DE LA SEMAINE
DEFI ANTI GASPI
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2024- 156 31/05/24 | DECISION RELATIVE AU DISPOSITIF DE SECOURS MIS EN PLACE PAR L'ASSOCIATION LA CROIX ROUGE FRANCAISE PM
LORS DE L'EVENEMENT "LA RUE AUX ENFANTS" LE MERCREDI 29 MAI 2024
1.1 Marchés publics
2024- 157 31/05/24 | DECISION RELATIVE AU DESAMIANTAGE DES CHAUDIERES DU COLISEE ET DU GROUPE SCOLAIRE VOLTAIRE A LENS} PM
1.1 Marchés publics
2024- 158 31/05/24 | DECISION RELATIVE À LA SOLLICITATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DE LA CALL POUR DES TRAVAUX DERE JPH
NOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION DURABLE ET SOUTIEN AUX CO MMU
NES DU TERRITOIRE
8.8 Environnement
2024- 159 31/05/24 | DECISION RELATIVE AU REMPLACEMENT DÙ REVÊTEMENT DE SOL DE LA SALLE DES SPORTS DE L'ECOLE MARIE CURIE PM
A LENS
1.1 Marchés publics
2024- 160 31/05/24 | DECISION PORTANT SUR LE CLASSEMENT SANS SUITE DU LOT N°2 DU MARCHE DE "NETTOYAGE, REFECTION DES PM
JOINTS ET TRACAGE DES ZONES REPRISES DE LA PISTE D'ATHLETISME DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE ET
NETTOYAGE DE DEUX COURTS DE TENNIS EXTERIEURS DU CENTRE SPORTIF LOUIS FAUCQUETTE" LOT N°2NETTOYAGE
DE 2 COURTS DE TENNIS EXTERIEURS DU CENTRE SPORTIF LOUIS FAUCQUETTE $824010
1.1 Marchés publics