Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1B RELEVE DES DECISIONS 65PQigu
Déliberation - 1B RELEVE DES DECISIONS oNJ0LV0
Déliberation - 1B RELEVE DES DECISIONS
Déliberation - DLB 02 Annexe DECISIONS
Déliberation - 1B RELEVE DES DECISIONS 83LqIdu
Déliberation - 1B RELEVE DES DECISIONS 83LqIdu
Déliberation - 1C Annexe 2 Décisions prises entre le 21 Nov et
Déliberation - 1C Annexe 2 Décisions prises entre le 21 Nov et
Déliberation - 99 DE 3B RELEVE DES DECISIONS
Arrêté - 99 AU décision 294
Déliberation - DLB01 annexe relevé des décisions
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DLB01 annexe relevé des décisions)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Banque,
COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Date u .
Nod'ordre | dela objet de la décision Signataire
| décision ER
2022- 215 14/06/22 | SANS OBJET HC
SANS OBJET
2022- 216 14/06/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UN AVENANT N1 AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION DU SP PM
ECTACLE L ORCHESTRE KUBIAK PAR LES PRODUCTIONS HESCE KUBIAK
1.1 Marchés publics
2022- 217 14/06/22 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT DU SPECTACLE “PAR LE BOUT DU NEZ" ANNULE LE JEUDI 1ER AVRIL 2021 À 20H HC
AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE ET REPORTE AU MARDI 27 SEPTEMBRE 2022 A 20H00
8.9 Culture
2022- 218 14/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "THE CANAPE" LE SAMEDI 22 OCTOBRE 2022 À 20H00 AU HC
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 219 14/06/22 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "WALY DIA - ENSEMBLE OÙ RIEN" LE SAMEDI 12 HC
NOVEMBRE 2022 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2022- 220 14/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "OLIVIER DE BENOIST" LE VENDREDI 25 NOVEMBRE 2022 HC
À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 221 15/06/22 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "OURS - MITSUKO" LE MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022 AU HC
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 222 15/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LES VIRTUOSES" LE MERCREDI 14 DECEMBRE 2022 A HC
18H00 A LA SALLE BERTINCHAMPS - RU CORDONNIER
8.9 Culture
2022- 223 17/06/22 | EXONERATION TOTALE DES PENALITES DE RETARD MARCHE PF21026 MARCK ET BALSAN COMMANDE PM220008 PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Date | Li.
N° d'ordre dela | objet de la décision Signataire 1 décision! : EE
1.7 Actes spéciaux et divers
2022- 224 17/06/22 | EXONERATION TOTALE DES PENALITES DE RETARD MARCHE PF21026 MARCK ET BALSAN COMMANDE PM210031 PM
1.7 Actes spéciaux et divers
2022- 225 17/06/22 | EXONERATION TOTALE DES PENALITES DE RETARD MARCHE PF21026 MARCK ET BALSAN COMMANDE AP220008 PM
1.7 Actes spéciaux et divers
2022- 226 20/06/22 | Décision relative à la réalisation d'une mission de contrôle technique afférente aux travaux de PM
remplacement de l'alarme incendie du centre social Alexandre Dumas
4.1 Marchés publics
2022- 227 20/06/22 | DECISION RELATIVE À LA CONCLUSION D UN AVENANT A LA CONVENTION BOURSE PERMIS ENTRE LA VILLE DE LENS FA
ET LA MISSION LOCALE LENS LIEVIN POUR L ANNEE 2022
8.1 Enseignement
2022- 228 21/06/22 | décision relative à la signature du marché relatif à l'élaboration du plan communal de sauvegarde ss PM
22028
1.1 Marchés publics
2022- 229 21/06/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE DOEUVRE POUR LA CREATION ET L'AMENAGEMENT PM
D'UN PARC URBAIN ET DE SES ABORDS AU COEUR DE LA CITE 4 - PM22015
1.1 Marchés publics
2022- 230 22/06/22 | Décision portant sur l'attribution du marche relatif à la fête nationale du 13 juillet 2022 warm up PM
SS22034 Relance de la procédure SS22029 classee sans suite
1.4 Marchés publics
2022- 231 24/06/22 | FRANCE MEDIATION - ADHESION 2022 PM
9.1 Autres domaines de compétences des communes COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
TEE : | Sos -
Nod'ordre | dela objet de la décision Sigrataire décision
2022- 232 24/06/22 | DECISION RELATIVE AU DISPOSITIF DE LA CROIX ROUGE MIS EN PLACE LORS DES FESTIVITES DES GRANDES FETES PM
DE LENS QUI SE DEROULERONT LES 25 ET 26 JUIN 2022
8.9 Culture
2022- 233 24/06/22 | DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 À L'ACCORD CADRE POUR LES PRESTATIONS DE PM
RESTAURATION DIVERSES ET CATERING DE LA VILLE DE LENS, LOT N°3 : RESTAURATION RAPIDE PS21031
1.1 Marchés publics
2022- 234 27/06/22 | DECISION D EXONERATION PARTIELLE DES PENALITES DE RETARD DANS LE CADRE DU MARCHE PASSE AVEC LA PM
SOCIETE CASAL SPORT PF 19026 LOTS 5
7.10 Divers
2022- 235 28/06/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLE HC
"PLAGE DE LIVRES ET SONS" PAR LA CIE DE L'INTERLOCK SUR LES COMMUNES D'AVION, LENS, LOOS-EN-GOHELLE,
MERICOURT ET MEURCHIN
89 Culture
2022- 236 28/06/22 | Décision relative à la mise en place d'animations autour d'un apéritif de quartier d'été et d'un cin FA
éma de plein air au centre VACHALA
7.10 Divers
2022- 237 28/06/22 | Décision relative au contrôle et à la maintenance des équipements de l'église Saint Léger PM
1.1 Marchés publics
2022- 238 28/06/22 | Décision relative à la signature du devis relatif à la fourniture et pose d'une isolation des PM
combles perdus de l'école Jean Macé côté filles dans le cadre du programme de valorisation des
certificats d'économie d'énergie
1.1 Marchés publics
2022- 239 28/06/22 | Décision relative à la signature du devis relatif à la fourniture et pose d'une isolation des PM
combles perdus de l'école Marie Curie dans la cadre du programme de valorisation des certificats
d'économie d'énergie
1.1 Marchés publics COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
TRE = Es ;
N° d'ordré de 14 objet de la décision ‘Signataire
2022- 240 29/06/22 | DECISION RELATIVE A LAA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LE SWITCH" LE VENDREDI 2 DECEMBRE 2022 A 20H00 HC
AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 241 29/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "DECOUVERTES" LES JEUDIS 13 OCTOBRE 2022, 17 HC
NOVEMBRE 2022, 26 JANVIER 2023, 9 MARS 2023 ET LE 6 AVRIL 2023 A 15H00 À LA MEDIATHEQUE ROBERT
COUSIN
8.9 Culture
2022- 242 29/06/22 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE"STANIS LE POLAK" LE SAMEDI 17 SEPTEMBRE 2022 A 20 HC
H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2022- 243 29/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "VENUS VR" LE JEUDI 20 OCTOBRE 2022 À 20H00 ALA HC
MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN
8.9 Culture
2022- 244 20/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "MATTHIS PASCAUD ET HUGH. COLTMAN-NIGHT TRIPPIN HC
LE MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 245 29/06/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "RAPHAEL" LE VENDREDI 7 OCTOBRE 2022 À 20H00 AU HC
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
2022- 246 29/06/22 | DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU PETIT THEATRE DE LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN HC
A L'ASSOCIATION METAL CH4, LE SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022 À 20H00 AUX FINS D'Y ORGANISER LA REPRESENTATI
ON DE "METAL CH4"
8.9 Culture
2022- 247 01/07/22 | decision portant sur la résiliation à l'amiable du contrat de fourniture et ou pose occasionnelle de PM
produits verriers (PF19070)
1.1 Marchés publics COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Date : Re TE
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire
décision] |
2022- 248 01/07/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UN AVENANT N1 AU CONTRAT AFFERENT À LA MISE A JOURS DE L ACTIF DE PM
LA VILLE DE LENS
1.1 Marchés publics
2022- 249 01/07/22 | DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHE RELATIF À L EVOLUTION DU LOGICIEL PM
RESSOURCES MN20036
1.1 Marchés publics
2022- 250 04/07/22 | Décision portant sur l'attribution du marche relatif à l'assistance et la maintenance sur le progici PM
el de gestion de l'enfance et la petite enfance portail famille MN22023
1.4 Marchés publics
2022- 251 04/07/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES PM
BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS
1.1 Marchés publics
2022- 252 05/07/22 | DECISION PORTANT SUR LA RESILIATION A L'AMIABLE DU CONTRAT D'ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET PM
RISQUES ANNEXES (AS19049 LOT 2}
1.1 Marchés publics
2022- 253 06/07/22 | DECISION PORTANT REPRISE DE CONCESSIONS ET DE COLUMBARIUM CINQUANTENAIRES, TRENTENAIRES, ET TEMPORAFA
RES DE QUINZE ANS
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2022- 254 07/07/22 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE QUATRE KERMESSES NUMERIQUES SUR LE TERRITOIRE LENSOIS FA
7.10 Divers
2022- 255 07/07/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE D'INSTALLATION D'UN EQUIPEMENT DE CLIMATISATION AU SEIN PM
DES CRECHES LACORE ET VACHALA - PT 22009
1.1 Marchés publics
2022- 256 07/07/22 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D ANIMATIONS AUTOUR DE JEUX VIDEO LORS DE TROIS CINEMAS DE PLEI FA COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Date VV Er
N°d'ordre dela | objet de la décision |'Signataire
a décision] _ Le En
N AIR SUR LE TERRITOIRE LENSOIS
7.10 Divers
2022- 257 08/07/22 | Décision relative à l'exonération partielle de pénalités de retard dans le cadre du marché passé ave PM
c la société casal sport acquisition de matériel sportif PF 19026 Lot n°5
1.7 Actes spéciaux et divers
2022- 258 08/07/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT RELATIF A LA MISE À JOUR DE L ACTIF DE LA VILLE DE LENS PM
1.1 Marchés publics
2022- 259 08/07/22 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "MISSIONS DE REPERAGES AMIANTE ET PLOMB PM
DIAGNOSTICS IMMOBILIERS SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE LENS" AS22026
1.1 Marchés publics
2022- 260 12/07/22 | DECISION RELATIVE AU DISPOSITIF DE LA CROIX ROUGE MIS EN PLACE LORS DES FESTIVITES DE LA FETE NATION PM
ALE QUI SE DEROULERA LE 13 JUILEET 2022
89 Culture
2022- 261 12/07/22 | Décision relative à la passation d'un avenant n°1 au contrat relatif aux festivités de Noël 2021 PS2 PM
1037
1.1 Marchés publics
2022- 262 12/07/22 | Décision relative à l'attribution de l'accord cadre multi attributaires à marches subséquents pour | PM
‘organisation des sejours pour les adolescents durant les années 2023 à 2026 PS22025
1.1 Marchés publics
2022- 263 12/07/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU PM
DOMAINE PUBLIC POUR UNE ACTIVITE D'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DE DENR
EES ALIMENTAIRES DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE LENS AOT22030
1.1 Marchés publics
2022- 264 12/07/22 | DECISION RELATIVE A L'EXONERATION TOTALE DE PENALITES DE RETARD DANS LE CADRE DU MARCHE PASSE AVE PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Date. .
dela
| décision|
objet de la décision “Signataire:
LA SOCIETE SDAG - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE PAPIER 1850016 LOT 2
1.7 Actes spéciaux et divers
2022- 265 15/07/22 DECISION RELATIVE A L'EXONERATION TOTALE DE PENALITES DE RETARD DANS LE CADRE DU MARCHE PASSE AVE
A SOCIETE CHOMETTE - ACQUISITION DE VAISSELLE ET DE PETITS MATERIELS DE RESTAURATION - PF 19042
1.1 Marchés publics
CL PM
2022- 266 20/07/22 DECISION RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR UN IMMEUBLE BATI SITUE A LENS 43
RUE DE LA GARE SUITE A VENTE PAR ADJUDICATION DEVANT LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE
8.2 Aliénations
JPH
2022- 267 20/07/22 DECISIONR ELATIVE A LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION POUR LE DROIT D4EXPLOITATION DU SPECTACLE
BIBLIOTRON SUR LES COMMUNES D AVION, LENS, LOOS EN GOHELLE ET MEURCHIN
8.9 Culture
2022- 268 20/07/22 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA MISE EN PLACE D ACTIG
NSCULTURELLES ANIMEES PAR JULIEN BUCCI, COMEDIEN-AUTEUR, DE LA CIE HOME THEATRE
8.9 Culture
2022- 269 26/07/22 Décision relative à la maintenance et l'entretien du groupe électrogène de marque SDMO de 110 KVA de
la Ville de Lens
1.1 Marchés publics
PM
2022- 270 26/07/22 Décision relative à l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marche passé avec |
a société CHLORODIS - Acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le servic
e propreté sur le domaine public - AF19039 - LOT N° 4 : acquisition de tuteurs, de rondins, de toile
s, d'ancrage et autres produits orticoles
1.7 Actes spéciaux et divers
PM
2022- 271 26/07/22 Décision relative a l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec l
a société SPORT FRANCE- aquisition de gros matériel sportif - AF21008 - lot n°2 équipements pour la
pratique du football et du rugbu pour le bon de commande SP 220020
1.7 Actes spéciaux et divers
PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Te in ; ee
N° d'ordre ‘de là objet de la décision
‘décision
2022- 272 26/07/22 | Décision relative a l'exonération totale du pénalités de retard dans le cadre du marche passé avec | PM
a société SPORT FRANCE - acquisition de gros matériel sportif - AF21008 - lot n°2 équipements pour |
a pratique du football et du rugby pour le bon de commande SP220024
1.7 Actes spéciaux et divers
2022- 273 27/07/22 | SOLLICITATION DPV 2022 FB
8.5 Politique de la ville-habitat-logement
2022- 274 28/07/22 | Décision relative a la passation d'un avenant n°3 au marché d'acquisition de vehicules de police Mun PM
icipale PF21020
1.1 Marchés publics
2022- 275 01/08/22 | DECISION RELATIVE A LA REALISATION D'UNE MISSION DE CONTROLE VISANT À DETERMINER LA CAPACITE PORTANT PM
E DU DERNIER PLANCHER HAUT DE L'HOTEL DE VILLE
1.1 Marchés publics
2022- 276 03/08/22 | RELATIVE À L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE DISTRIBUTION DU JOURNAL MUNIQI PM
PAL - PS22035
1.1 Marchés publics
2022- 277 03/08/22 | COU2COM : BIEN VILLE 5 RUE DE LA PAIX - CONVENTION MISE À DISPO AU PROFIT ASSO COU2COM A COMPTER DU TG
15/09/22 - A TITRE GRATUIT - POUR DUREE DE 3 ANS - ECHEANCE 15/09/25
3.3 Locations
2022- 278 04/08/22 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D ANIMATIONS LORS DES PORTES OUVERTES AU CENTRE SOCIOCULTUREL FA
LENSOIS DUMAS FLAMENT
7.10 Divers
2022- 279 04/08/22 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT N°2 DE L'ACCORD CADRE "ANIMATION D'ATELIERS DE BIEN ÊTRE, RELANCE DES PM
LOTS 1,4 ET 5 DE LA PROCEDURE AS20019 DECLARES INFRUCTUEUX" AS20066 LOT N°6 : ATELIERS DE MASSAGES
1.1 Marchés publics
2022- 280 05/08/22 | AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE À LA MISE EN PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 14/06/2022 ET LE 30/08/2022
Signataire N° d'ordre objet de la décision
CONCURRENCE POUR DES EMPLACEMENTS SUR LE DOMAINE PUBLIC
FRITERIES DES PARKINGS DU STADE BOLLAERT DELELIS AOT22022
1.1 Marchés publics
2022- 281 05/08/22 | RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'UN LOGICIEL ANTIVIRUS ET DES Li PM
CENCES ASSOCIEES - PF22036
1.1 Marchés publics
2022- 282 08/08/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES PORTANT SUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS PM
ELECTRIQUES, THERMIQUES ET GAZ - PS22024
1.1 Marchés publics
2022- 283 16/08/22 | DECISION RELATIVE À L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "DIAGNOSTICS ET EXPERTISES ARBORICOLES" PM
PS22021
1.1 Marchés publics
2022- 284 22/08/22 | CHALETS DE NOEL : révision des tarifs 2022 2023 PM
6.4 Autres actes réglementaires
2022- 285 30/08/22 | DECISION RELATIVE A LA LOCATION DE TROIS MASCOTTES LORS DES PORTES OUVERTES AU CENTRE SOCIOCULTUREL FA
DUMAS FLAMENT
7.10 Divers
2022- 286 30/08/22 | Décision relative à la mise en place d'un dispositif de sécurité à l'association du Village des Asso JFC
ciations le samedi 10 septembre 2022 au complexe sportif Léo Lagrange de Lens
1.4 Autres types de contrats