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unknown - DEL 15 080426 03 ANNEXE avenant
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prunelli-di-Fiumorbo.
Lien du pdf (unknown - DEL 15 080426 03 ANNEXE avenant)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 18/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le S LOT
ID : 02B-212002513-20260408-DEL15_080426_03-DE
+ Fraternité a
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Direction des Affaires Juridiques
Commune de PRUNELLI DI FIUMORBO
Mairie
Migliacciaru - BP 45
20 243 Prunelli di Fiumorbo
Tel : 04 95 56 51 10
ATI
ZI DE TRAGONE
20 620 BIGUGLIA
TEL : 04.95.58.93.00 FAX : 04.95.30.70.20 e-mail : thermo@comec.corsica
SIRET 323 415 414 00024
M Objet du marché public ou de l’accord-cadre :
Marché de rénovation de mâts fonte d'éclairage public
Référence du marché public :
A Date de la notification du marché public :
& Date de l’ordre de service N°1 : 29/09/25
Délai d'exécution du marché public :
EH Montant initial du marché public ou de l’accord-cadre :
"Taux de la TVA : 10.00 %
“Montant HT: .67 790.00
“Montant TIC: 74 569.00
Modifications introduites par le présent avenant :
Modification quantitative suite à visite contradictoire.
? Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du de l'Economie.
[0 nant Envoyé en préfecture le 18/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le S L O7
ID : 02B-212002513-20260408-DEL15_080426_03-DE
1
“
||
|
n° Désignation du Prix P.U MONTANT QUANTITE (HT) (HT)
Rénovation de mâts fonte d'éclairage public
Mise en peinture en atelier
10 Mât fonte "de style" simple feu Hauteur 4 m environ rénové en atelier
Ce prix rémunère : Conformément au CCTP, la mise en sécurité électrique, la dépose, le
transport, le démontage, la mise en peinture en atelier, y compris, sablage, préparation, mise en
peinture RAL au choix suivant demande du maître d'œuvre, ainsi que la repose d'un mât "de
stvle" et la réfection de sol. v comoris toutes suiétions de fourniture de la visserie et baaues de L'UNITE : 2,00| 71 250,00 112500,00
Mise en peinture sur site
Porte de visite en acier galvanisé adapté au mât
30 Porte de visite de remplacement en acier galvanisé adaté au mât Ce prix rémunère : Conformément au CCTP, la fourniture, la mise en peinture en atelier suivant
procédé 4.1.1 du CCTP, RAL au choix suivant demande du maître d'œuvre, d'une porte de visite
adapté au corps du fût du mât, y compris toutes sujétions de fourniture de la visserie et du
svstème de fermeture et toutes suiétions d'adaotation sur les mâts existants. L'UNITE : 1,00[ * 770,00 °770,00)
Délai d'exécution : …
TOTAL Avenant N°01 rénovation de mâts fonte en € HT
M Incidence financière de l’avenant :
3 270,00
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l’accord-cadre : {Cocher la case correspondante.)
ET non HW ou
Montant de l'avenant :
"Taux de la TVA : ..10.00 %
"Montant HT:. 3 270.00 €
"Montant TTC: mu 3 597.00 €
"__% d'écart introduit par l'avenant : 4.8 % Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Nouveau montant du marché public ou de l’accord-cadre :
Publié le S L or
ID : 02B-212002513-20260408-DEL15_080426_03-DE
" Tauxdela TVA:. ss 10.00 %
“Montant HT: 71 060.00
runs 78 166.00 “Montant TTC:.
Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
Frédéric Franceschi - Gérant
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
1é publicoude
m En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
yle ae
Signature du titulaire, Envoyé en préfecture le 18/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le S L O7
ID : 02B-212002513-20260408-DEL15_080426_03-DE
m En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
@ En cas de notification par voie électronique :
{Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)